Charles Marius Albert de Dompierre d'Hornoy — 6 œuvres

Charles Marius Albert de Dompierre d'Hornoy

1816 – 1901

Œuvres6

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Présence au catalogue1873–1874rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

grand officier de la Légion d'honneur

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1873	Projet de loi ayant pour objet de transporter des chapitres 4, 7, 8 et 11 du budget de la marine et des colonies pour l'exercice 1873 au chapitre 13 du même budget et du même exercice un crédit de 65,000 francs pour la mise à exécution à compter du 1er juillet prochain de la nouvelle organisation des prisons maritimes... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... et par M. Magne (26 juin 1873)	—	—
1873	Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1873 d'un crédit de 253,650 fr. pour l'application de la loi du 25 mars 1873, au sujet de l'envoi à la Nouvelle-Calédonie de familles de déportés... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (20 juin 1873.)	—	—
1873	Projet de loi portant promulgation aux colonies des lois du 3 décembre 1849 et 29 juin 1867 sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy... et par M. Ernoul,... (11 novembre 1873)	—	—
1873	Projet de loi prononçant admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général Du Barail,... et par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy... (30 décembre 1873.)	—	—
1874	Projet de loi (rectifié) portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1874, de crédits supplémentaires montant à la somme de 1,195,106 francs.. présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre d'Hornoy,... et par M. Magne,... (12 mars 1874.)	—	—
1874	Projet de loi ayant pour objet de modifier, tant en recettes qu'en dépenses, sans excédant ni déficit, les chiffres des budgets de la caisse des Invalides, pour 1873 et 1874... présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le vice-amiral de Dompierre-d'Hornoy,... et par M. Desailligny,... (21 mai 1874.)	—	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1889	La Picardie à l'Exposition universelle de 1889. [Lettre-préface du vice-amiral de Dompierre d'Hornoy.]	Raoul Poujol de Fréchencourt	impr. de Yvert et Tellier

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