Charles-Ernest Paulmier

Œuvres10

Total pages35médiane 3 p.

Période d'activité1886–1898

Prochaine sortie estimée1900-01±30 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire), par M. Paulmier,... (17 juin 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1886	Rapport fait, au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes), à emprunter 515.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Paulmier,... (21 avril 1886.)	impr. de A. Quantin	4
1890	Proposition de loi modifiant les conditions d'éligibilité de certains magistrats et des juges de paix présentée par MM. Paulmier, Thellier de Poncheville, de Witt,...	Motteroz	4
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville portant modification de l'article 6 de la loi du 4 avril 1889 (titre VI du Code rural), par M. Paulmier,... (10 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) et plusieurs de ses collègues tendant à l'abrogation du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852 qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, par M. Paulmier,... (24 juillet 1890.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les articles 78 et 79 du Code civil (Actes de décès) présentée par M. Paulmier,... (21 mars 1893.)	Motteroz	3
1894	Projet de Résolution modificatif de l'article 25 du Règlement, présenté par M.M. Cuneo D'Ornano, Paulmier,... (30 Novembre 1893.)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bourgeois (Jura), ayant pour but de conférer à l'Etat le monopole des assurances contre l'incendie, par M. Paulmier,... (24 février 1896)	Motteroz	11
1897	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles 567 et 614 du Tarif des Douanes,... Présentée par M.M. Descubes et Paulmier,... (5 juillet 1897)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les articles 567 et 614 du Tarif général des douanes (automobiles)... présentée par M. Paulmier,...	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Ernest Paulmier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	7
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	7
Bernard Montaut	Motteroz (1890) · Motteroz (1893)	7
Maurice Faure

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	8
impr. de A. Quantin	2

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