Charles Defrénois

1861 –

Œuvres19

Total pages1 706médiane 87 p.

Période d'activité1887–1929

Prochaine sortie estimée1929-06±81 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1929-06 (±81 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (19)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1887	Traité pratique du contrat d'assurance sur la vie, droit civil, droit fiscal, avec formules	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	196
1894	Traité-formulaire des droits d'hérédité entre époux	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	80
1896	Commentaire pratique de la loi du 25 mars 1896 relative aux droits d'hérédité des enfants naturels, avec 24 formules	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	95
1897	Du contrat d'assurance sur la vie entre époux	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	46
1898	Commentaire pratique de la loi du 24 décembre 1897, relative au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, avec 4 formules	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	43
1899	Commentaire pratique de la loi du 20 juin 1896 et des décrets du 25 août 1898 sur le tarif légal des notaires	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	243
1899	Résumé de législation étrangère, droit notarial, droit civil	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	72
1900	Tarif légal des notaires d'Algérie, décret du 28 novembre 1899, annotations	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	17
1903	Commentaire pratique de la loi du 12 août 1902 sur la réforme du notariat	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	94
1904	Petit Formulaire du notariat, avec l'indication, sous chaque formule, des honoraires, des droits d'enregistrement et des formalités, suivi d'un code du notariat, publié par Charles Defrénois,...	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	474
1906	La Séparation des Églises et de l'État. Texte annoté, d'après les rapports et la discussion parlementaire, de la loi du 9 décembre 1905	Administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"	64
1908	Des Droits de la femme mariée sur les produits de son travail, commentaire de la loi du 13 juillet 1907, avec formules. 2e édition	—	—
1909	Defrenois. Traité pratique et formulaire général du notariat. 10e édition. Supplément	—	—
1910	De la vente et du nantissement des fonds de commerce	administration du "Répertoire général pratique du notariat"	282
1910	Du Bien de famille, commentaire de la loi du 12 juillet 1909, avec formules. 2e édition	—	—
1913	Traité pratique du tarif légal des notaires et de la taxe des actes notariés (France et Algérie)	—	—
1927	Tarif des droits d'enregistrement. Barêmes de la taxe successorale et des droits de mutation par décès. Bibliothèque notariale...	—	—
1928	Tarif des droits d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque. Barèmes de la taxe successorale et des droits de mutation par décès. Bibliothèque notariale...	—	—
1929	Formulaire des sociétés. [Fascicule I. Sociétés en nom collectif.]	—	—

Comme éditeur intellectuel (4)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1933	Traité pratique et formulaire des liquidations et partages, par Defrénois... 7e édition par Charles Defrénois,... 1er volume...	Anselme Defrénois	—
1931	Traité pratique et Formulaire général du notariat, par Defrénois. 11e édition, par Charles Defrénois. 1er vol. 2e vol. 3e vol. 4e vol. 5e vol.	Anselme Defrénois

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Defrénois.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Anselme Defrénois	administration du "Répertoire général pratique du notariat" (1887) · administration du "Répertoire général pratique du notariat" (1897)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
administration du "Répertoire général pratique du notariat"	11
Administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"	1

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