Bon de Groschlag — 2 œuvres

Bon de Groschlag

Œuvres2

Total pages35médiane 18 p.

Période d'activité1791

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Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Anderweitere Anträge des Herrn Baron von Groschlag,... an des Herrn Fürst-Bischofs von Speier Hochfürstlichen Gnaden... nebst der von des Herrn Fürstbischofs von Speier Hochfürstlichen Gnaden darauf ertheilten Antwort... 1791	—	11
1791	Note ministérielle de M. le Bon de Groschlag, ministre plénipotentiaire de Sa Majesté très chrétienne près le cercle du Haut-Rhin [16 décembre 1790]. Réponse de la part de S. A. Mgr le prince évesque de Spire [A. P. Ch. de Limbourg-Wehlen-Styrum] concernant les indemnités que la cour de France se propose de déterminer avec les princes d'Empire possessionnés en Alsace au sujet des droits féodaux, régaliens et autres droits de seigneurie et de suprématie territoriale, etc., dont l'Assemblée nationale a décrété l'abolition contrairement aux traités de paix. [23 décembre 1790.]	—	24

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