Berne

Œuvres53

Total pages234médiane 7 p.

Période d'activité1708–1824

Prochaine sortie estimée1824-06±92 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (53)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1708	Articles sur lesquels les officiers et soldats, qui sont au service de la ville de Berne, doivent jurer	imp. de leurs Excellences	—
1711	Articles nouveaux selon lesquels les officiers et soldats qui sont au service de la ville de Berne se doivent conformer	imp. de LL. EE.	—
1715	Privileges et imunitez de la ville de Berne touchant la traitté foraine et de quelle maniere on devra la percevoir de ceux, qui étans déchargés par LL. EE. de leur sujection retirent leurs biens, en renoncant à leur bourgeoisie et s'établissent ailleurs... (18 mars 1715.)	—	—
1715	Privilèges et immunitez de la ville de Berne touchant la traitté foraine et dequelle manière on devra la percevoir de ceux qui étant dechargés par LL. EE. de leur sujection retirent leurs biens, en renonçant à leur bourgeoise et s'établissent ailleurs comme il suit	—	—
1719	Ordonnance touchant le commerce	Impr. de LL. EE.	14
1723	(Ordonnance de l'avoyer et du Conseil de Berne, en date du 3 mai 1723, interdisant l'importation des tabacs étrangers, et commençant par ces mots :) Nous l'Avoyer, Petit et Grand Conseil de la ville et république de Berne...	—	—
1723	(Ordonnance du gouvernement de la république de Berne déplaçant quelques foires, en date du 24 décembre 1723 et commençant par ces mots :) Wir Schuldtheiss und Raht der Statt Bern...	—	—
1723	Ordonnance concernant ceux que LL. EE. déchargent de leur sujection, qui sortent du pays, en renonçant à leur bourgeoisie, pour s'établir ailleurs, comme aussi leurs biens effectifs ou ceux qu'ils pourroient hériter dans la suite, item, de quelle manière en ces cas, on devra percevoir la traitte foraine	imp. de leurs Excellences	—
1728	(Ordonnance du gouvernement de la ville de Berne en faveur des fabriques et manufactures ; datée du 16 juin 1728 et commençant par ces mots :) Nous l'advoyer petit et grand conseil de la ville et république de Berne...	—	—
1728	Nous l'advoyer, petit & grand Conseil de la ville & Republique de Berne	—	1
1739	Nous l'advoyer, petit et grand Conseil de la ville et Republique de Berne	—	1
1739	Nouveau reglement pour le commerce du vin en general	Impr. de LL. EE.	22
1739	Ordonnance touchant le commerce des cuirs et du tan	—	8
1744	Nous l'advoyer, petit et grand Conseil de la ville et Republique de Berne	—	1
1748	Ordonnance concernant les habillemens et autres articles	—	24
1758	Ordonnance contre les embaucheurs	—	6
1760	Nous l'advoyer et Conseil de la ville et Republique de Berne	—	1
1761	Ordonnance contre les colporteurs	—	6
1761	Ordonnance contre les colporteurs qui courent le pays.	—	8
1762	Nous l'advoyer, petit et grand Conseil de la ville et Republique de Berne...	—	5
1763	Ordonnance sur les moeurs	imp. de leurs Excellences	—
1765	Nous l'advoyer et Conseil de la ville et Republique de Berne	—	1
1765	Nous l'advoyer et Conseil de la ville et Republique de Berne	—	1
1767	Ordonnance contre l'exportation du tan	—	4
1768	Nous l'advoyer et Conseil de la ville et Republique de Berne, sçavoir faisons par les présentes. Qu'ayants vû avec déplaisir, qu'il se commettoit beaucoup de fraudes à l'occasion des marchandises indiquées pour transit...	—	11
1768	Reglement concernant les imprimeurs, libraires, ceux qui prêtent des livres, ainsi que les libraires étrangers qui fréquentent les foires publiques, &c. tant du païs allemand que du païs romand.	—	10
1769	Défense des bas et bonnets étrangers	Impr. de leurs Excellences	7
1769	Extrait des registres de la chambre de réforme de la ville et république de Berne (5 avril 1769.)	—	—
1769	Réglement & tarif des postes de la ville & Republique de Berne	—	10
1773	(Ordonnance du magistrat sur le trafic des bestiaux.)	—	—
1773	Ordonnance concernant les lotteries &c	—	7
1773	Ordonnance mitigée contre l'exportation des graines, du pain et de la farine, contenant aussi défense de donner à moudre hors du canton	Impr. de leurs Excellences	8
1774	Ordonnance pour empecher l'entrée des vins étrangers &c. du vinaigre & de l'eau-de-vie &c.	Impr. de LL. EE.	14
1781	Réglement sur le commerce et la fabrication des ouvrages de mode dans la ville de Berne	—	8
1782	Ordonnance contre les embaucheurs	—	6
1782	Ordonnance de l'illustre conseil de santé de la ville et rèpublique de Berne, pour les chevaux morveux...	—	—
1785	Défense de l'entrée et de la vente des chapeaux étrangers	Impr. de LL. EE.	7
1785	Ordonnance concernant les colporteurrs etrangers	—	8
1785	Ordonnance contre l'exportation des peaux crues	—	4
1786	Ordonnance concernant la distraction des matériaux, servans à la construction des bâtimens	—	6
1786	Ordonnance concernant les merciers en general	—	8
1788	Ordonnance qui défend tout commerce aux Juifs dans le canton de Berne	Impr. de LL. EE.	6
1790	(Ordonnance du gouvernement de la république de Berne en faveur de la liberté du commerce ; en date du 18 juin 1790 et commençant par ces mots :) Nous l'avoyer et... conseil de la ville et république de Berne, à tous nos chers et féaux citoyens... savoir faisons	—	—
1790	Nous, l'advoyer, et Conseil de la ville & République de Berne	—	1
1792	Ordonnance touchant le commerce des cuirs et du tan	Impr. de LL. EE.	8
1793	Nous l'advoyer & Conseil de la ville & République de Berne	—	1
1793	Nous, l'advoyer, petit & grand Conseils de la ville & République de Berne	—	1
1795	(Ordonnance autorisant l'exportation de fourrures à l'étranger ; datée du 14 novembre 1795 et commençant par ces mots :) Nous l'avoyer et conseil de la ville et république de Berne, savoir faisons, que divers motifs...	—	—
1797	(Ordonnance du magistrat sur le commerce de chapellerie.)	—	—
1797	Nous l'advoyer & Conseil de la ville & République de Berne assurons de notre gracieuse bienveillance & affection tous nos chers & féaux citoyens, sujets & ressortissans, & leur faisons savoir par les présentes :...	—	—
1797	Ordonnance tendante à prévenir les ravages de l'épizotie (24 janvier 1797)	—	—
1816	Ordonnance sur le séjour des étrangers dans le canton de Berne, leurs établissements, leurs mariages et autres rapports qui sont du ressort de la police	—	—
1824	Ordonnancés sur l'administration forestière des bailliages du Jura	imp. de L. A. Haller	—

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de LL. EE.	6
imp. de leurs Excellences	3
Impr. de leurs Excellences	2
imp. de L. A. Haller	1
imp. de LL. EE.	1

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