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Études
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Antoine Fravaton — 2 œuvres
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Antoine Fravaton
Œuvres
2
Total pages
526
médiane 526 p.
Période d'activité
1905–1917
Prochaine sortie estimée
—
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Bibliographie (2)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1905
L'Impôt sur les formalités et les décisions judiciaires, commentaire des lois du 26 janvier 1892 et du 28 avril 1893
Bibliothèque de vulgarisation pratique
526
1917
Commission consultative chargée de donner son avis sur l'exécution et le renouvellement du traité passé par l'État pour la composition, l'impression, l'expédition et la distribution des "Journaux officiels" ainsi que sur les modifications susceptibles d'y être apportées. Rapport général, rédigé au nom de la Commission, par M. Fravaton,...
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