André Desbief

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1931	L'Admission temporaire des sucres étrangers non destinés au raffinage et mendement à la loi... présenté par M. A. Lefèvre au Sénat le 31 mars 1931. Rapport présenté par M. André Desbief... 2 juin 1931	—	—
1931	L'Admission temporaire des sucres étrangers non destinés au raffinage. Amendement à la loi ayant pour objet de modifier le régime d'admission temporaire des sucres étrangers présenté par M. Abel Lefèvre au Sénat, le 31 Mars 1931. Rapport présenté, au nom de la Commission des douanes et questions fiscales par M. André Desbief, dans la séance de la Chambre syndicale du 2 Juin 1931	—	—
1931	Le Renforcement de la protection douanière et la modification du régime de l'admission temporaire des sucres. Projet de loi présenté par le gouvernement... Rapport présenté... par M. André Desbief... 30 janvier 1931	—	—

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