Alexis Nicolas Michault

Œuvres2

Total pages37médiane 37 p.

Période d'activité1642

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Première œuvre: Ordre et memoire instructif des fonctions et diligences qui sont a faire par les greffiers des notifications creez en la province de Normandie, par edict du mois d'octobre 1640. publié au parlement de Roüen l'audiance tenant le 8. may 1641. par ceux qui en feront l'exercice en vertu des procurations et commissions de maistre Jean Masselin, commis general à ce deputé par le Roy... Mis & redigé en forme & stile & pratique sommaire... par maistre Alexis Nicolas Michault, commis aux finances, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy, chargé de l'establissement & direction desdits offices, sous le nom dudit sieur Masselin (1642)
Dernière œuvre: Recueil general des edicts, declarations, reglemens, et ordonnances royaux, pancartes, tarifs, arrests & autres pieces & instrumens expediez tant pour la determination de l'an & jour des retraicts & clameurs d'heritages, que pour l'establissement & exercice des offices de greffiers des notifications des decrets, contracts, arrests, sentences & autres actes portans acquisition, mutation ou alienation de fonds, rentes foncieres & autres biens immeubles sujets à retraict lignager feodal ou autre, & à tous droicts royaux, seigneuriaux & feodaux (1642)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1642	Ordre et memoire instructif des fonctions et diligences qui sont a faire par les greffiers des notifications creez en la province de Normandie, par edict du mois d'octobre 1640. publié au parlement de Roüen l'audiance tenant le 8. may 1641. par ceux qui en feront l'exercice en vertu des procurations et commissions de maistre Jean Masselin, commis general à ce deputé par le Roy... Mis & redigé en forme & stile & pratique sommaire... par maistre Alexis Nicolas Michault, commis aux finances, & secretaire ordinaire de la Chambre du Roy, chargé de l'establissement & direction desdits offices, sous le nom dudit sieur Masselin	—	37
1642	Recueil general des edicts, declarations, reglemens, et ordonnances royaux, pancartes, tarifs, arrests & autres pieces & instrumens expediez tant pour la determination de l'an & jour des retraicts & clameurs d'heritages, que pour l'establissement & exercice des offices de greffiers des notifications des decrets, contracts, arrests, sentences & autres actes portans acquisition, mutation ou alienation de fonds, rentes foncieres & autres biens immeubles sujets à retraict lignager feodal ou autre, & à tous droicts royaux, seigneuriaux & feodaux