Zonage -- Droit — 6 œuvres
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Œuvres classées 6
Période 1993–2004
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages La participation pour voies et réseaux et autres financements Yann Landot , Éric Landot Techni.Cités 2004 87 Les outils juridiques de l'aménagement Christian Bellet La lettre du cadre territorial 2002 335 Zonages d'assainissement André Oustric , Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France , France. Direction de l'eau , Olivier Norotte CERTU 1997 — Zones d'aménagement du territoire, mode d'emploi Marie-Christine Bernard-Gélabert , Patrick Labia LGDJ 1997 143 La notion d'économie générale des POS France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme , Patrick Hocreitère , Société de conseil en urbanisme, réalisations, études. Le Vésinet, Yvelines Direction des Journaux officiels 1995 134 Détachements et lotissements Sylvain Pérignon Ed. du Cridon 1993 372