Tutelle et curatelle — 126 œuvres

Tutelle et curatelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées126

Période1841–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement, le jeudi 22 juillet 1847, à midi	Stanislas Claudel, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Impr. de Vve Berger-Levrault	1847	31
Acte public pour la licence	Nicolas Jacques Désiré Germain, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	L.-F. Le Roux	1845	41
Traité des conseils de famille, des tuteurs, subrogé-tuteurs et curateurs et des conseils judiciaires	Joseph-Laurent Jay	L'auteur	1843	323
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le samedi 10 juillet 1841,...	Jean-Baptiste Gadel, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de G. Silbermann	1841	38
Thèse pour la licence	Jean Antoine Girardot, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Impr. Ph. Alb. Dannbach	1841	38
Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit présentée à Faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le mardi 6 avril 1841, à midi, par Charles Colle, de Sarrebourg, ... Bachelier en droit et ès lettres	Charles Colle, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de G. Silbermann	1841	26