Tribunaux criminels — 13 œuvres
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Œuvres classées 13
Période 1791–2021
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages [Cours criminelles] La Chaîne parlementaire-Assemblée nationale , Laetitia Ohnona , Laetitia Ohnona Deauville green awards 2021 — Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811 Robert Allen Presses universitaires de Rennes 2005 318 La justice dans le Rhône Volume 1 André Brochier , Philippe Rosset , Rhône. Archives départementales et métropolitaines Archives départementales du Rhône 2002 312 Guide pratique du tribunal criminel Djilali Beghdadi [ANEP] 1998 528 Le jugement pénal Jean-Paul Doucet "Gazette du Palais" 1991 608 Scènes de la vie judiciaire Danièle Tabak , Raymond Verdier CNRS audiovisuel [prod., distrib.] 1989 — Étude de la compétence des juridictions pénales de Saint Riquier du Xe au XVIe siècle Philippe d' Lefebvre d'Hellencourt [Bibliothèque municipale] 1988 181 Actes du Parlement de Paris Archives nationales. France , Brigitte Labat-Poussin , Monique Langlois , Yvonne Lanhers Archives nationales 1987 484 Droit pénale et procédure pénale Francis Lefebvre formation. Paris Formation et préparation Viète 1986 255 Pratique des secrétariats-greffes Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre impr. de F. Lefebvre 1985 106 Note sur le tribunal criminel de la Manche Eugène de Beaurepaire F. Le Blanc-Hardel 1875 32 Le jury en matière criminelle Nicolas Augustin Guilbon bureau du "Correspondant des justices de paix" 1872 113 Sur le placement des tribunaux criminels. Imprimerie nationale. France (1789-1806) , Jean-Baptiste-Joseph Pétiot — 1791 4