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Tribunaux criminels

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13
Période1791–2021

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
[Cours criminelles]La Chaîne parlementaire-Assemblée nationale, Laetitia Ohnona, Laetitia OhnonaDeauville green awards2021—
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811
Robert Allen
Presses universitaires de Rennes
2005
318
La justice dans le Rhône Volume 1André Brochier, Philippe Rosset, Rhône. Archives départementales et métropolitainesArchives départementales du Rhône2002312
Guide pratique du tribunal criminelDjilali Beghdadi[ANEP]1998528
Le jugement pénalJean-Paul Doucet"Gazette du Palais"1991608
Scènes de la vie judiciaireDanièle Tabak, Raymond VerdierCNRS audiovisuel [prod., distrib.]1989—
Étude de la compétence des juridictions pénales de Saint Riquier du Xe au XVIe sièclePhilippe d' Lefebvre d'Hellencourt[Bibliothèque municipale]1988181
Actes du Parlement de ParisArchives nationales. France, Brigitte Labat-Poussin, Monique Langlois, Yvonne LanhersArchives nationales1987484
Droit pénale et procédure pénaleFrancis Lefebvre formation. ParisFormation et préparation Viète1986255
Pratique des secrétariats-greffesBureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvreimpr. de F. Lefebvre1985106
Note sur le tribunal criminel de la MancheEugène de BeaurepaireF. Le Blanc-Hardel187532
Le jury en matière criminelleNicolas Augustin Guilbonbureau du "Correspondant des justices de paix"1872113
Sur le placement des tribunaux criminels.Imprimerie nationale. France (1789-1806), Jean-Baptiste-Joseph Pétiot—17914