Subventions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées363

Période1775–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'Europe concrète	Pierre Bernard-Reymond	CEIC	1992	18
La réforme des fonds structurels	Anne-Marie Mouradian, Communautés européennes. Direction générale Coordination des politiques structurelles	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	46
Les actions de la Communauté européenne intéressant les petites et moyennes entreprises	A. G. Papadopoulos, Communautés européennes. Direction générale Politique d'entreprise, commerce, tourisme et économie sociale	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	418
Les résultats du RICA en 1990. Fortes disparités du résultat selon les systèmes de production	Poitou-Charentes. Service régional de l'information statistique et économique	SRISE Poitou-Charentes	1992	—
Troisième rapport sur les aides d'Etat dans le secteur des produits manufacturés et certains autres secteurs dans la Communauté européenne	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1992	88
Actions de la région d'Auvergne en faveur de Vichy et de son agglomération	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1991	—
Contributions financières de la CEE au développement du tourisme et du tourisme rural	Source. France	[Centre national de ressources du tourisme en espace rural]	1991	—
Etat récapitulatif de l'effort budgétaire et financier consacré aux Départements et aux collectivités territoriales d'Outre-mer	France	impr. nationale	1991	41
Guide des aides, primes et subventions accordées à la création, à la reprise et au développement d'entreprises et de commerces	Nathalie Valkova	Promosub	1991	—
Guide des interventions régionales 1991	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional d'Auvergne	1991	198
Guide pratique de calcul des deux concours particuliers touristiques 1991	France. Direction générale des collectivités locales	Direction générale des collectivités locales	1991	—
L'action de la région d'Auvergne en faveur de Massiac et de son canton	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1991	—
L'action de la région d'Auvergne en faveur de Saignes et de son canton	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1991	—
L'agriculture en 1991	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1991	—
Le besoin en fonds propres dans le financement des entreprises	Midi-Pyrénées. Conseil économique, social et environnemental régional	Comité économique et social	1991	—
Le guide des aides aux collectivités locales	Centre de rencontres et d'initiatives pour le développement local. Paris	Éditions du "Moniteur"	1991	232
Les aides financières européennes et la région Aquitaine	Aquitaine. Conseil économique, social et environnemental régional, Jean Sinceux, Jean de Boissel	Comité économique et social d'Aquitaine	1991	148
Produit nouveau, mode d'emploi	Chambre de commerce et d'industrie départementale. Haut-de-Seine, Hauts-de-Seine. Conseil général, Île-de-France. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement	Chambre de commerce et d'industrie Hauts-de-Seine	1991	82
Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la réforme des fonds structurels 1989	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1991	138
Aides de la Région d'Auvergne attribuées à Yssingeaux	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
Etat récapitulatif de l'effort budgétaire et financier consacré aux Départements et aux collectivités territoriales d'Outre-mer	France	impr. nationale	1990	41
Guide de l'entreprise	Chambre de commerce et d'industrie. Meurthe-et-Moselle	Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle (Berger-Levrault)	1990	—
Guide des actions du Conseil régional	Bretagne. Conseil régional	Conseil régional de Bretagne	1990	—
Guide des aides aux industries agro-alimentaires dans les Pays de la Loire	Pays de la Loire. Service régional de l'économie agricole	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt	1990	162
Guide des aides du département	Loire-Atlantique. Conseil général	[Conseil général]	1990	138
Guide des aides et interventions financières du département	Haute-Saône. Conseil général	[Conseil général]	1990	—
Guide des aides et subventions	Côte d'Or. Direction générale des services départementaux	Conseil général de la Côte-d'Or	1990	—
Guide des aides économiques directes pour le développement et la compétitivité des entreprises en France	Agence nationale d'information sur les aides économiques aux entreprises. France, Editions Financements 74	Éd. Financements 74	1990	—
Guide des interventions régionales 1990	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional d'Auvergne	1990	150
Guide pratique de calcul des deux concours particuliers touristiques	France. Direction générale des collectivités locales	Direction générale des collectivités locales	1990	—
L'Action de la région d'Auvergne en faveur de Moulins et de son agglomération	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
L'Action de la région d'Auvergne en faveur de Riom et de son agglomération	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
L'Action de la région d'Auvergne en faveur de Sainte-Sigolène et de Saint-Pal de Mons	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
L'action de la région d'Auvergne en faveur de Saint-Flour et de son agglomération	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
L'action de la région d'Auvergne en faveur de la ville de Murat (Cantal)	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
L'aide aux conseils aux PMI en RFA	Association pour la décentralisation et la recherche. France, France. Commissariat général du plan, Michèle Dupré	[Commissariat général du plan]	1990	—
Les Actions de la Région d'Auvergne en faveur du canton d'Ambert	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional	1990	—
Les Concours financiers de l'Etat aux collectivités locales	Marie-Paule Serre	impr. de Berger-Levrault	1990	106
Les Raisons d'un échec	Antoine Zipfel	A. Zipfel	1990	103
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la dotation globale de fonctionnement en 1989	France. Direction générale des collectivités locales	Direction générale des collectivités locales	1990	—