Subventions

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées371

Période1775–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Ville de Privas (Ardèche)	Privas	Ville de Privas	1981	16
Départements et territoires d'Outre-mer	France	impr. nationale	1980	69
Guide des aides publiques au développement économique	Côte-d'Or	Préfecture de la Côte-d'Or	1980	—
Guide des aides publiques au développement économique	Auvergne. Mission régionale	Mission régionale	1980	—
L'Aide du département aux communes, aux groupements de collectivités et aux particuliers	Isère. Conseil général	[Conseil général de l'Isère]	1980	—
La Dotation globale de fonctionnement	France. Service Conseil des maires et des élus locaux	Direction générale des collectivités locales	1980	16
Guide des aides de l'établissement public régional pour le développement économique et social	Guadeloupe. Mission régionale (Région)	Région Guadeloupe, Mission régionale	1979	46
Guide des aides publiques à l'industrie	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, France. Ministère de l'industrie (1978-1982)	C.C.I.	1979	—
Les Contrats de pays régionalisés	Bourgogne. Atelier régional d'études économiques et d'aménagement rural	AREEAR	1979	—
Territoires d'Outre-mer	France	impr. nationale	1979	9
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l'étranger, dans les province d'Alsace, de Lorraine & des Trois-Evêchés. Du 8 mai 1775. Extrait des registres du Conseil d'État	France. Conseil d'État (13..-1791), Imprimerie royale. France (1640-1792), Nicolas Caron	—	1775	3