Subrogation — 6 œuvres
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Œuvres classées 6
Période 1817–2023
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille Golnaz Karimzadeh Meibodi Éd. l'Harmattan 2023 297 La transmission des obligations en droit administratif Rozen Noguellou LGDJ 2004 402 L'admissibilité du profit dans la subrogation Clotaire Mouloungui LGDJ 1995 326 La Subrogation réelle en droit civil français Véronique Ranouil Librairie générale de droit et de jurisprudence 1985 304 Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le samedi 17 novembre 1855, à midi Louis Juillard , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) impr. de G. Silbermann 1855 160 Acte public sur la subrogation des créances soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, jeudi 22 mai 1817, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par Jean-Jacques-Félix Adam, bachelier en droit et ès lettres, de Strasbourg, Bas-Rhin François-Laurent-Xavier Levrault , Jean-Jacques-Félix Adam , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) — 1817 40