Remembrement rural -- Droit — 13 œuvres
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Œuvres classées 13
Période 1901–2023
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, AFAFE Bernard Peignot , Jérôme Dutordoir , Michaël Rivier France agricole 2023 281 L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental Bernard Peignot , Jérôme Dutordoir , Michaël Rivier France agricole 2019 261 Le droit de l'aménagement foncier agricole et forestier Michel Libes impr. de Berger-Levrault 2011 474 Le remembrement rural Bernard Peignot , Catherine Minard-Libeau , Véronique Déaud Groupe "France agricole" 1999 256 Le remembrement rural Michel Marinier Indre-Nature 1994 — Partenariat départemental pour l'aménagement foncier rural Chambre d'agriculture. Pyrénées-Orientales , Pyrénées-Orientales. Conseil général , Pyrénées-Orientales. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt Chambre d'agriculture, 16, rue de la République 1994 28 Le remembrement La Terre (Périodique) "La Terre" 1992 44 Guide pratique du remembrement Paul-Henri Bernard NÉPA 1981 120 Le remembrement rural Christian Atias , Didier Linotte Librairies techniques 1980 18 Remembrement rural et jurisprudence du Conseil d'État Maurice Vallery-Radot O.C.E.P. (Impr. O.C.E.P.) 1968 160 Le remembrement parmi les améliorations foncières rurales Eugène Vandervynckt J.-B. Baillière 1937 403 Le remembrement parmi les améliorations foncières rurales Eugène Vandervynckt , Université de Lille. Faculté de droit J.-B. Baillière 1936 403 La Dispersion des domaines ruraux et les réunions territoriales Gustave Noiret , Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales Impr. de Blais et Roy 1901 424