Postes -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées21

Période1923–2011

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Améliorer les offres faites aux consommateurs de services de communications électroniques et postales	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. France	ARCEP	2011	193
Le marché français des envois postaux à l'heure de la déréglementation	Europe stratégie analyse financière	Eurostaf	2010	159
Code des postes et des communications électroniques	France	impr. des journaux officiels	2006	298
[Recueil. Documents d'information]	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. France	ARCEP	2006	—
Code des postes et télécommunications	France	Direction des Journaux officiels	2003	314
Les réexpéditions dans le régime intérieur, des origines à 1878	Académie de philatélie. France, Michèle Chauvet	Académie de philatélie	2003	90
L'exploitation publique des services postaux	Grégoire Calley	LGDJ	2002	565
Les réglementations des services postaux en Europe	Cliff Wilkes, Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications, Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications. Comité européen de réglementation postale, France. Direction générale des postes et télécommunications, Marie-José Filippini, Peter de Leeuw	Direction générale des postes et télécommunications	1996	166
La réforme Cahier 3	La Poste. Service de pédagogie. France	La Poste	1994	190
La réforme Cahier 2	La Poste. Service de pédagogie. France	La Poste	1993	150
Instruction générale sur le service des postes et télécommunications 03	France. Direction des services postaux	Ministère des PTT	1990	628
Instruction relative aux accidents de la circulation	France. Direction générale de la poste	Direction générale de la Poste	1990	228
La responsabilité de la Poste en matière de courrier	France. Direction de l'enseignement supérieur de La Poste	Ministère des Postes, des télécommunications et de l'espace, Direction de l'enseignement supérieur administratif	1988	135
Particularisme juridique	France. Ministère des PTT. Service du développement pédagogique	Ministère des PTT	1986	119
Instruction générale sur le service des postes et télécommunications 11	France. Ministère des P.T.T.	Ministère des postes et télécommunications	1985	198
[Droit des PTT]	France. Direction de l'enseignement supérieur de La Poste	Ministère des Postes, télécommunications et télédiffusion, Direction de l'enseignement supérieur administratif, Service du développement pédagogique	1983	—
Table des matières des instructions postales	France. Ministère des P.T.T.	Ministère des P.T.T.	1982	135
Manuel du personnel des Postes et télécommunications 1980	France. Ministère des P.T.T., Gaston Calvel, Henri Audebert	Indicateur universel des P.T.T.	1980	589
Manuel du personnel des Postes et télécommunications 1978-1979	France. Ministère des postes et télécommunications (1959-1980), Gaston Calvel, Henri Audebert	"Indicateur officiel des P.T.T."	1978	576
Service postal	France. Direction générale de la poste	Institut national des cadres administratifs	1976	371
Instruction générale sur le service des postes et télécommunications	France. Ministère des P.T.T.	Ministère des postes et télécommunications	1923	—