Patrimoine culturel -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées91

Période1975–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international	Alice Lopes Fabris	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2022	666
La restitution des biens publics culturels aux États étrangers	Charles Colomar	Éd. l'Harmattan	2022	160
Monuments historiques et loi Malraux	Céline Faraut	Bréal	2022	141
Droit et numérique dans les grottes ornées	Centre national de préhistoire. France, Mathilde Seigneur, Réseau SOCLE. Séminaire. France (2018)	Centre national de la préhistoire	2019	—
La protection du patrimoine culturel	Jean-Marie Pontier	Éd. l'Harmattan	2019	602
Code pratique du patrimoine et de l'intervention sur le bâti existant	France	Le Moniteur	2018	776
Les ensembles décoratifs en droit	Inès Lamouri	Éd. l'Harmattan	2018	170
Patrimoine architectural, sites & paysages saisis par le droit de l'urbanisme	Asociación de derecho urbanístico. Espagne, Association internationale de droit de l'urbanisme. Colloque biennal (11 ; 2017 ; Barcelone, Espagne), David Renders, Jacqueline Morand-Deviller, Judith Gifreu Font, Universitat autònoma de Barcelona. Cátedra Enric Prat de la Riba de estudios judirícos locales	Bruylant	2018	562
L'accès aux biens culturels	Alexandre Quiquerez, Marie-Christine Piatti, Université Lumière. Rencontres juridiques. Lyon (18 ; 2014)	Éd. l'Harmattan	2016	105
L'art d'aimer les objets	Dominique Poulot	Hermann	2016	164
La protection du patrimoine culturel au Congo-Brazzaville	Ulrich-Kévin-Modeste Kianguebeni	Éd. l'Harmattan	2016	283
La protection juridique du patrimoine culturel en Chine	Zhao Zhiyong	Presses de l'Université Toulouse Capitole	2016	487
Éthique et patrimoine culturel	Académie internationale de l'Institut Droit, éthique, patrimoine (03 ; 2015), Géraldine Goffaux-Callebaut, Institut Droit, éthique, patrimoine. Sceaux, Hauts-de-Seine, Institut d'études de droit public. Sceaux, Hauts-de-Seine, École du Louvre. Paris	Éd. l'Harmattan	2016	352
Exposition mode d'emploi	Caroline Schirman	Impr. Filigranes	2015	167
Valoriser et gérer le patrimoine local	Jean-François Auby	Territorial éditions	2015	99
La "Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel"	Li Wang	Éd. l'Harmattan	2013	517
Le régime juridique du patrimoine religieux	Anne Fornerod, Pierre-Henri Prélot	Éd. l'Harmattan	2013	512
Les procès de l'art	Céline Delavaux, Marie-Hélène Vignes	Palette	2013	351
L'abbé Grégoire et la naissance du patrimoine national	Josiane Boulad-Ayoub	Presses de l'université Laval	2012	99
Le droit du patrimoine culturel congolais	Samuel Kidiba, Ulrich-Kévin-Modeste Kianguebeni	Éd. l'Harmattan	2012	124
Code du patrimoine	France, France. Commission supérieure de codification	impr. des journaux officiels	2011	137
Oeuvres d'art et objets de collection en droit français	Françoise Chatelain, Pierre Taugourdeau	LexisNexis	2011	218
La protection du patrimoine architectural contemporain	Line Touzeau-Mouflard	Éd. l'Harmattan	2010	407
Collectionnisme public et conscience patrimoniale	Antoinette Maget	Éd. l'Harmattan	2009	605
Loi Malraux et monuments historiques	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2009	53
Actualité du patrimoine	Centre de recherche sur la culture, les musées et la diffusion du savoir. Dijon, Laetitia Di Gioia, Serge Chaumier	Éd. universitaires de Dijon	2008	278
Gestion de la documentation scientifique et des mobiliers issus des opérations archéologiques dans le cadre de la réglementation actuelle	France. Direction de l'architecture et du patrimoine	Ministère de la culture et de la communication	2008	198
Museum connection	Emmanuel Pierrat, Jean-Marie de Silguy	Édition First	2008	231
Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels	Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire. France, Marie Cornu	Mission de recherche Droit et justice	2008	360
Code du patrimoine	France, France. Commission supérieure de codification, Marie Cornu, Suzanne Sprungard, Vincent Négri	Direction des Journaux officiels	2007	162
Droit du patrimoine culturel et naturel	Philippe Ch.-A. Guillot	Ellipses	2006	159
Code du patrimoine	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2004	136
Les biens culturels précolombiens et leur protection juridique	Jorge A. Sánchez Cordero Dávila	LGDJ	2004	476
Art et musées	France	Direction des Journaux officiels	2003	195
Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel, 1750-1816	Annie Héritier	Éd. l'Harmattan	2003	304
La protection des immeubles au titre des monuments historiques	France. Direction de l'architecture et du patrimoine, Francis Jamot, Jean Marx	Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'architecture et du patrimoine, Sous-direction de l'archéologie	2003	269
Trésors d'églises et de cathédrales en France	France. Direction de l'architecture et du patrimoine, Marie-Anne Sire	Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'architecture et du patrimoine, Sous-direction de l'archéologie	2003	84
Patrimoine culturel bâti et paysager	Bernard Toulier, Louis Bachoud, Philippe Jacob	Delmas	2002	280
Droit, oeuvres d'art et musées	Marie Cornu, Nathalie Mallet-Poujol	CNRS éd.	2001	401
Le patrimoine mobilier des églises en France	Florence Dubroeucq, Mutuelle Saint-Christophe. France	Société auxiliaire Saint-Christophe	2001	58