Mutualité -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées28

Période1956–2020

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code des assurances	Céline Vivien, France, Louis Perdrix, Louis Perdrix, Nathalie Maximin	Dalloz	2020	2241
Code de la mutualité	France	Direction de l'information légale et administrative	2010	334
Code de la mutualité commenté 2010	France	L'Argus de l'assurance	2010	1103
Code de la mutualité commenté 2008-2009	France, Gilles Briens	L'Argus de l'assurance	2008	1381
Code de la mutualité	France, Fédération nationale de la mutualité française	LGDJ	2007	1001
Le code de la mutualité	France	Direction des Journaux officiels	2007	440
Code de la mutualité	France, Fédération nationale de la mutualité française	LGDJ	2005	679
Mutualité et prévoyance complémentaire	Xavier Camlong	"l'Argus"	2005	344
Code de la mutualité	France, Fédération nationale de la mutualité française	LGDJ	2003	494
Guide technique de l'administrateur mutualiste	Fédération nationale de la mutualité française	Fédération nationale de la Mutualité française	2003	—
Code de la mutualité	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2001	117
Code de la mutualité	France	LGDJ	2001	349
Mutualité et droit communautaire	Bruno Bezard, France. Premier ministre, Michel Rocard, Pascal Penaud, Rémy Schwartz	La documentation française	1999	97
Code de la mutualité	Daniel Bucheton, France, Nathalie Chatillon, Philippe Laigre	"l'Argus"	1997	894
Les contrôles dans les organismes mutualistes	France. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptes	CNCC	1997	255
Code de la sécurité sociale	France	Dalloz	1993	231
Code de la sécurité sociale	France	Dalloz	1991	181
Code de la mutualité	Christine Reulier-Gonnard, France, Guillaume Leroy, Laurence Chrébor	Direction des Journaux officiels	1990	210
La Mutualité	Dominique Durand, Michel Dreyfus, Yves Saint-Jours	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1990	532
Le Contrôle administratif et financier des groupements mutualistes et de leurs caisses autonomes (code de la mutualité, tome III)	France. Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (1988-1990)	Direction des Journaux officiels	1990	92
Code de la sécurité sociale	France, Jean Lahille	Dalloz	1989	—
Code de la sécurité sociale	France	Dalloz	1986	980
Code de la mutualité	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1984-1986)	impr. des journaux officiels	1985	26
Codes de la sécurité sociale et de la mutualité	France, Jean Lahille	Dalloz	1984	1834
Code des assurances	André Pointeau, André Pointeau, Claude J. Berr, Claude J. Berr, Céline Vivien, France, France. Commission supérieure de codification, Gazette du Palais, Gilbert Croquez, Gilbert Croquez, Guy Courtieu, Hubert Groutel, Hubert Groutel, Jean Bigot, Jean Bigot
Codes de la sécurité sociale et de la mutualité 1982	France, Jean Lahille	Dalloz	1982	1804
Codes de la sécurité sociale et de la mutualité	France	Dalloz	1981	231
Code de la sécurité sociale	Anne-Sophie Ginon, Armelle Mavoka-Isana, France, Frédéric Guiomard, Laboratoire de droit social. Paris	D.O.C.I.S. (Lille, impr. de Crouan et Roques)	1956	—