Liberté contractuelle

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées28

Période1958–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux	Elléa Ripoche, Yves Lequette	LGDJ	2023	1040
Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?	Journée d'études du DJCE de Lyon (2022), Régis Vabres	Dalloz	2023	137
Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique	Fanny Binois	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2021	589
Autonomie de la volonté et contrat sans loi en droit international privé des contrats	Walīd Ḥannā Qaṣīr	LGDJ	2019	236
La religion du contractant	Laura Varaine	LGDJ	2019	348
Volonté et droit de la responsabilité civile	Henri Conte	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2019	570
L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants	Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine. Louvain-la-Neuve, Belgique, Fabienne Tainmont, Jean-Louis Renchon, Journée d'étude juridique Jean Renauld (07 ; 2011 ; Louvain-la-Neuve, Belgique)	Larcier	2015	394
Les atteintes aux libertés individuelles par contrat	Aurore-Angélique Hyde	IRJS éditions	2015	653
L'influence de la volonté individuelle sur les qualifications	François Terré	LGDJ-Lextenso éd.	2014	614
La liberté contractuelle du banquier	Anthony Maymont	École de droit Université d'Auvergne, Centre Michel de l'Hospital	2014	603
La liberté contractuelle en droit des transports maritimes de marchandises	Wei Hou	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	498
La liberté contractuelle à l'épreuve de l'arbitrage	Jean Billemont	LGDJ-Lextenso éd.	2013	533
L'autonomie de la volonté dans le conflit de juridictions	Carlos Alberto Arrue Montenegro	LGDJ-Lextenso éd.	2011	582
L'efficience stratégique du contrat d'affaires, un champ d'action de la liberté contractuelle	Anne-Julie Kerhuel	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2010	591
La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel	Pierre-Yves Gahdoun	Dalloz	2008	415
Le consensualisme dans la théorie générale du contrat	Vincent Forray	LGDJ	2007	654
Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés	Philippe Dupichot	Éd. Panthéon-Assas	2005	835
La règle supplétive	Cécile Pérès	LGDJ	2004	680
Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales	Francis Limbach	LGDJ	2004	362
La liberté contractuelle des collectivités territoriales	Mohamed Mahouachi	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2002	609
Les limites de la liberté contractuelle en droit des sociétés	Sophie Schiller	LGDJ	2002	608
L'égalité horizontale	Samantha Besson	Ed. universitaires de Fribourg	1999	515
La conscience	Dominique Fenouillet, Gérard Cornu	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	550
Autonomie de la volonté et statut personnel	François Rigaux, Jean-Yves Carlier	Bruylant	1992	468
Principe d'autonomie et loi du contrat en droit international privé conventionnel	Jean-Christophe Pommier	Economica	1992	382
Le Contrat de consommation de crédit et l'autonomie de la volonté	Nicole Chardin	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1988	330
L'Autonomie de la volonté	Véronique Ranouil	Presses universitaires de France	1980	165
Le consensualisme dans l'édit du préteur	André Magdelain	Sirey	1958	195