Impôt sur le revenu -- Revenus étrangers — 9 œuvres
← Tous les sujets Impôt sur le revenu -- Revenus étrangers Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr
Œuvres classées 9
Période 1984–2014
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France France. Assemblée nationale (1958-....) , Luc Chatel , Yann Galut Assemblée Nationale 2014 658 Détachement et expatriation, aspects sociaux et fiscaux Ordre des experts-comptables. France Ordre des experts-comptables (Saint-Etienne, impr. de Dumas) 2013 270 Le non-résident ou La société étrangère face à l'impôt belge Guy Jorion Larcier 2006 604 Les impôts de l'expatrié Pierre Leroutier , Yannick Aubry Gereso éd. 2003 145 La fiscalité des expatriés Jean-Philippe Bondin , Pierre Leroutier Gereso éd. 2001 — Expatriés, non-résidents, missions à l'étranger Pierre Bonneval Maxima 1996 265 Fiscalité internationale des personnes physiques Centre français du commerce extérieur , Gilbert Tixier , Xavier Rohmer Centre français du commerce extérieur 1995 356 Fiscalité de l'expatriation Jehan-Éric Blumereau , Robert Both GLN Joly éd. 1994 133 Fiscalité et exportation Jean-Pierre Le Gall Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international 1984 279