Exécution (droit)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées31

Période1989–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Procédures civiles d'exécution	Philippe Hoonakker	Bruylant	2023	562
Procédures civiles d'exécution	Philippe Hoonakker	Bruylant	2022	558
L'abus dans l'exécution du contrat	Afef Hasnaoui Chafiaa	Éd. l'Harmattan	2020	354
Les obligations de faire en droit des sociétés	Sami Kouhaiz	IRJS éditions	2020	531
Volonté et exécution forcée de l'obligation	Guillaume Maire	LGDJ	2018	716
Essai sur la notion d'exécution contractuelle	Isabelle Alvarez	Éd. l'Harmattan	2017	480
La question litigieuse en matière contractuelle	Morgane Reverchon-Billot	Dalloz	2017	506
Le guide 100 du contentieux de l'exécution forcée	Gilles Taormina	impr. de Berger-Levrault	2017	1271
Code mondial de l'exécution	Union internationale des huissiers de justice et officiers judiciaires	UIHJ publishing	2016	216
La bonne foi dans l'exécution du contrat	Rita Jabbour	LGDJ	2016	487
La réparation en nature	Brunehilde Barry	LGDJ-Lextenso éditions	2016	629
Droit de l'exécution	Nicolas Cayrol	LGDJ-Lextenso éd.	2013	474
La renégociation des contrats internationaux	Pascale Accaoui Lorfing	Bruylant	2011	451
Le risque d'inexécution de l'obligation contractuelle	Fall Paraiso	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	355
Le trust de common law et l'exécution forcée en Suisse	Aude Peyrot	Schulthess	2011	377
La patience du créancier	Laetitia Gaudin	Defrénois-Lextenso éd.	2009	474
Procédures civiles d'exécution	Philippe Hoonakker	Paradigme	2009	407
Droit de l'exécution forcée	François Vinckel	Gualino-Lextenso éd.	2008	458
L'affectio societatis	Vincent Cuisinier	Lexis-Nexis Litec	2008	548
La dimension collective des procédures civiles d'exécution	Laurence Camensuli-Feuillard	Dalloz	2008	433
Le contrat en droit iranien	Hassan Ferechtian	Les Indes savantes	2005	355
L'exécution forcée en droit des sociétés	Astrid Mignon-Colombet	Economica	2004	345
La force contraignante du rapport d'obligation	Anne-Sophie Dupré-Dallemagne	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	536
Étude comparative des sanctions de l'inexécution du contrat	Horatia Muir Watt, Yves-Marie Laithier	LGDJ	2004	666
Les difficultés d'exécution du contrat en droit international privé	Centre de recherches juridiques Berthold Goldman. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Sandrine Sana-Chaillé de Néré	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2003	517
Principes du droit européen du contrat	Claude Witz, Commission pour le droit européen du contrat, Denis Tallon, Georges Rouhette, Isabelle de Lamberterie	Société de législation comparée	2003	655
Le fait du créancier contractuel	Christophe André	LGDJ	2002	345
Cause et exécution du contrat	Arnaud Cermolacce, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	2001	425
Les principes du droit européen du contrat	Agence intergouvernementale de la francophonie, Association pour le renouveau et la promotion des échanges juridiques avec l'Europe centrale et orientale. France, Centre national de la recherche scientifique. France, Commission pour le droit européen du contrat, Denis Tallon, Georges Rouhette, Isabelle de Lamberterie	La documentation française	1997	293
Les saisies	Jean-Luc Ledoux	Larcier	1997	332
Le Devoir de loyauté dans l'exécution du contrat	Yves Picod	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	254