Émancipation (droit) — 6 œuvres
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Œuvres classées 6
Période 1816–2003
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Lille (Nord) Roger Leboucq Groupement généalogique de la région du Nord 2003 — La Réforme de l'administration légale de la tutelle et de l'émancipation 2 Georges Morin , Michel Morin , Pierre Blondy "Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey) 1975 275 De l'émancipation Faculté de droit. Paris (1804-1896) , Maurice-Alexis Stoffels Imp. J. B. Gros 1856 50 Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le jeudi 21 août 1845, à midi Adolphe Depéronne , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) Impr. de Vve Berger-Levrault 1848 40 Thèse pour la licence... Louis Loew , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) Imprimerie de Édouard Huder 1848 102 Acte public sur l'émancipation soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg mardi 3 septembre 1816, à quatre heures de relevée pour obtenir le grade de licencié en droit, par Louis-Jos. Benoni Dubor, bachelier en droit de Port Louis à l'Isle de France [Île Maurice] François-Laurent-Xavier Levrault , Louis-Joseph Benoni Dubor , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) — 1816 8