Droit forestier

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Œuvres classées92

Période1802–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit et fiscalité forestiers	Marc Gizard	Presses universitaires de France	1996	480
Code forestier	France, Gatien Meunier, Michel Lamotte, Office national des forêts. France	Éditions La Baule	1995	—
Forêt et institutions ivoiriennes	Claude Garrier	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1995	748
Code forestier	France	Direction des Journaux officiels	1994	466
L'eau, la forêt et les hommes au coeur de l'ancienne Auvergne	Emmanuel Guillaume	la Française d'éd. et d'impr.	1994	111
Les forêts de la Gaule et de l'ancienne France	Alfred Maury	J. de Bonnot	1994	473
Droit rural, droit forestier	Jacques Audier	CNFPT, Centre national de la Fonction publique territoriale	1993	331
Actualité forestière juridique 1991	Michel Lagarde	M. Lagarde	1992	116
Mémento de législation des bois et forêts	Michel Lagarde, École nationale du génie rural, des eaux et des forêts. France	École nationale du génie rural, des eaux et des forêts	1991	135
Commentaire du code forestier et de la législation forestière de la Côte d'Ivoire	Alfred Kablan N'Guessan	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	333
Protection de la forêt méditerranéenne	Madifrance-Atout vert. Montpellier	Entente Interdépartementale	1988	—
La Législation forestière dans quelques pays africains	Franz Schmithüsen, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture	FAO	1986	345
La Protection du sol forestier en Provence et en Dauphiné	Jacqueline Dumoulin	Centre de recherche d'histoire économique, sociale et institutionnelle	1986	88
Code forestier	France	Journal officiel de la République française	1980	329
Contrats d'exploitation forestière sur domaine public	Franz Schmithüsen, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Division des ressources forestières	(F.A.O.)	1977	207
La vie de la forêt française au XVIe siècle	Michel Devèze	S.E.V.P.E.N. (Impr. nationale)	1961	473
Code rural...	France, François Baraton, Isabelle Couturier, Jean Rondepierre, Jean-Marie Gilardeau, Jean-Pierre Moreau, Louis Lorvellec, Louis Lorvellec, Lucien Pompon, Paul Moati, René Laur, Édith Dejean	—	1955	356
Code forestier. [1952.]	France	impr. des journaux officiels	1952	50
Recueil des décrets et arrêtés constituant la législation forestière tunisienne	Tunisie, Tunisie. Direction des forêts	Impr. Générale	1936	64
Règlementation forestière en Indochine	Indochine française. Direction des eaux et forêts	Inspection générale des eaux forêts chasses. Vietnam	1930	—
Réglementation Madagascar	Madagascar. Service Eaux et forêts	Service des eaux et forêts et de la conservation des sols	1930	300
Avant-projet de décret instituant le régime forestier de la Côte d'Ivoire	Afrique occidentale française	Impr. du gouvernement général	1913	—
Cours de droit forestier	Charles Guyot	L. Laveur	1908	768
Code de législation rurale comprenant le code rural, le code forestier et les extraits des divers codes, civil, de procédure, d'instruction criminelle, pénal et de commerce intéressant l'agriculture 4e fascicule	Léon Lesage, Maurice Lesage	impr. de Berger-Levrault	1903	—
Code de législation rurale... 2e fascicule	Léon Lesage, Maurice Lesage	impr. de Berger-Levrault	1901	32
Code de législation rurale 1er fascicule	Léon Lesage, Maurice Lesage	impr. de Berger-Levrault	1899	94
Code forestier, suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse	Armand Dalloz, Charles-Henri Vergé, Désiré Dalloz, Édouard Dalloz	au bureau de la Jurisprudence générale	1884	946
Code de la législation forestière	Alfred Puton, France. Administration des forêts	J. Rothschild	1883	484
Code rural. Régime du sol, police rurale, régime des eaux	Pierre de Croos	A. Durand, G. Pedone-Lauriel	1882	390
Le droit pénal forestier en droit français	Georges Thomas Des Chesnes	Marescq jeune	1882	259
Mémoire sur la nécessité de modifier la loi forestière du 6 juillet 187.	Émile Vidal	Typographie et lithographie H. Souchon	1881	40
Alsace-Lorraine. Loi concernant les peines et les poursuites en matière forestière (28 Avril 1880)	Alsace-Lorraine, Raphaël Gonse	impr. de Arnous de Rivière	1880	24
Dictionnaire général des forêts	Antonin Rousset	impr. de Berger-Levrault	1875	1177
Programme du cours élémentaire de législation et de jurisprudence	Édouard Meaume	Impr. de Ve Raybois	1862	241
Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs III	Faustin Hélie, Jean-Baptiste Sirey, Merlin Philippe-Antoine Cuzon, Pierre Gilbert	Cosse et Marchal	1858	803
La Provence au point de vue des bois, des torrents et des inondations	Charles de Ribbe	Guillaumin	1857	206
Le code forestier	Jacques Curasson	A. Marescq et Dujardin	1853	547
Des droits d'usage dans les forêts, de l'administration des bois communaux et de l'affouage	Édouard Meaume	A. Durand	1851	484
Commentaire du code forestier et de l'ordonnance rendue pour son exécution ou Manuel de droit forestier	Édouard Meaume	Delamotte	1845	676
Manuel de droit forestier	Édouard Meaume	Grimblot, Raybois	1843	908