Droit fiscal

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées894

Période1879–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit fiscal	Claude Spindler	Techniplus-Hachette-Licet	1990	159
Droit fiscal	Joël Banse	Techniplus-Hachette-Licet	1990	97
Droit fiscal appliqué	Marcel Gonthier	impr. de Foucher	1990	—
Droit fiscal constitutionnel	Loïc Philip	Economica	1990	220
Espagne	Befec et associés, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1990	516
Etudes de cas, droit fiscal	Thierry Lamorlette, Valérie Martin	Economica	1990	126
Grande-Bretagne	Befec et associés, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1990	470
Impôt de solidarité sur la fortune	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1990	316
Inventaire des impôts perçus dans les Etats membres des Communautés européennes	Communautés européennes. Direction générale Douane et fiscalité indirecte, Communautés européennes. Direction générale Institutions financières et droit des sociétés	Office des publications officielles des Communautés européennes	1990	712
Le Juridique	Jean-Marc Alcaraz	Prat-Europa	1990	300
Monaco	Pierre-Jean Douvier, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1990	236
Mémento pratique Francis Lefebvre fiscal	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1990	1296
Office consolidation, Excise tax act	Canada	Ministre des approvisionnements et services	1990	—
Précis de fiscalité 1990	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	SLF	1990	—
Traité de droit commercial 3	Georges Ripert, Patrick Serlooten, René Roblot	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1990	793
Code des impôts directs et taxes assimilées	Algérie. Ministère des finances	IDC	1989	—
Code général des impôts	France	Dalloz	1989	1880
Code général des impôts 1989	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	impr. nationale	1989	45
Codes des impôts indirects et des taxes sur le chiffre d'affaires	Algérie, Mokhtar Belaiboud	IDC	1989	—
Droit fiscal	Joël Banse	Techniplus	1989	127
Droit fiscal contemporain Tome 2	Jean-Claude Martinez, Pierre Di Malta	Litec	1989	468
Droit fiscal et comptabilité	Marie-Anne Dupuis-Flandin	les Cours de droit	1989	—
Droit fiscal général	Jean Lamarque, Ludovic Ayrault, Olivier Négrin	les Cours de droit	1989	—
Droit public, droit financier, droit fiscal 2	Bernard Plagnet	Sirey	1989	273
Etudes de cas, droit fiscal	Corine Lamorlette, Thierry Lamorlette	Economica	1989	109
L'Impôt de solidarité sur la fortune	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1989	300
Le Juridique	Jean-Marc Alcaraz, Pierre Pruvost, Éditions Prat	Prat-Europa	1989	300
Suisse, guide juridique, fiscal, social et comptable	Befec et associés, Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre, Révisuisse. Suisse	impr. de F. Lefebvre	1989	477
Trusts patrimoniaux anglo-saxons et droit fiscal français	François Tripet	Litec	1989	259
Études de cas, droit et comptabilité	Jean Tronchet, Marc Goolen	Economica	1989	353
Annales de droit fiscal	Martial Chadefaux, Maurice Cozian	Litec	1988	311
Belgique	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1988	223
Code général des impÔts	France	Dalloz	1988	199
Code général des impôts 1988	France. Direction de la législation fiscale, France. Direction générale des impôts	impr. nationale	1988	45
Comptabilité et fiscalité	Anne-Christine Mittaine-Chenevier, Monique Hinard	PUF	1988	421
Droit des sociétés et droit fiscal	Odile Havez, Théodose Coutsoumaris	La Villeguérin	1988	125
Droit fiscal et comptabilité	Marie-Anne Dupuis-Flandin	les Cours de droit	1988	—
Fiscalité française	Corine Lamorlette, Thierry Lamorlette	Economica	1988	594
Grande-Bretagne	Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1988	433
La Pratique de la fiscalité immobilière	Louis Broët, Yves Blaise	impr. de J. Delmas	1988	286