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Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées343
Période1962–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Vocabulaire des traités européens 1re partieCommunautés européennes. CommissionOffice des publications officielles des Communautés européennes1983—
État de l'intégration européenne 1982-1983Parlement européen. Direction générale de la recherche et de la documentationParlement européen1983—
Compétence judiciaire, reconnaissance et exécution des décisions civiles et commerciales dans la Communauté économique européenneLazar FocsaneanuEditions techniques et économiques, 3, rue Soufflot (Langres, Impr. moderne)1982210
Répertoire des actes de droit communautaire en vigueurCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1982—
Droit institutionnel des Communautés européennesJean Boulouisles Cours de droit1981—
Répertoire de jurisprudence de droit communautaire Série DCommunautés européennes. Cour de justiceOffice des publications officielles des Communautés européennes1981—
État de l'intégration européenne 1980-1981Parlement européen. Direction générale de la recherche et de la documentationParlement européen1981—
Droit institutionnel communautaireJean Boulouisles Cours de droit1980—
Répertoire des actes de droit communautaire en vigueurCommunautés européennesOffice des publications officielles des Communautés européennes1980—
L'Ordre juridique communautaireJean-Victor LouisCommission des Communautés européennes1979140
Le Droit EuropéenAnne-Marie Snyers, Jean-Pierre Hannequart, Étienne CerexheNauwelaerts1979362
Le Droit de la Communauté économique européenne 8Jacques Mégret, Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)Éd. de l'Université de Bruxelles197926
Le Droit de la Communauté économique européenne 9Jacques Mégret, Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)Éd. de l'Université de Bruxelles197968
Le Juge français et la Cour de justice des Communautés européennesGeorges Le Tallec, Session nationale de formation permanente des magistrats (123 ; 1978-06-05 / 1978-06-07 ; Vaucresson, Hauts-de-Seine)Association d'études et de recherches1979—
Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennesCommunautés européennes. Cour de justice, Jean Boulouis, Roger-Michel Chevalier, Roger-Michel ChevallierDalloz1978—
Droit institutionnel communautaireJoël Rideau, Pierre-Henri Teitgenles Cours de droit1977573
Communautés européennesLouis CartouDalloz1975613
Grands arrêtsCommunautés européennes. Cour de justice, Jean Boulouis, Roger-Michel ChevallierDalloz1974—
La convention européenne des droits de l'homme dans la jurisprudence françaiseAssociation d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Marc-André EissenÉcole nationale de la magistrature1974—
L'Applicabilité directe dans le droit de la C.E.E.Léontin-Jean ConstantinescoLibrairie générale de droit et de jurisprudence1970147
Le droit de la Communauté économique européenne 1Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes (1970-....)[Presses universitaires de Bruxelles]197093
La législation dans les communautés européennesCharles-Albert Morand, Michel VirallyLibrairie générale de droit et de jurisprudence1968310
Manuel de droit des communautés européennesAlessandro Rosanò, Amedeo Arena, Antonio Tizzano, Fabio Pappalardo, Nicola CatalanoDalloz1962456
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