Droit des affaires (droit européen)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées35

Période1984–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit des affaires de l'Union européenne	Benoît Lecourt, Christian Gavalda, Gilbert Parléani	LexisNexis	2023	720
Le projet d'un Code européen des affaires	Centrum für Europäisches Privatrecht. Münster, Allemagne, Gerald Mäsch, Guillaume Wicker, Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine. Pessac, Gironde, Journées franco-allemandes (07 ; 2017 ; Münster, Allemagne), Reiner Schulze	Société de législation comparée	2020	145
Droit européen des affaires et politiques européennes	Viviane de Beaufort	Larcier légal	2019	406
Droit des affaires de l'Union européenne	Anne-Sophie Choné-Grimaldi, Jean-Bernard Blaise	PUF	2017	572
Droit européen des affaires	Louis Vogel	LawLex	2011	1839
Droit des affaires de l'Union européenne	Blandine de Clavière-Bonnamour, Cyril Nourissat	Dalloz	2010	396
CEDH et droit des affaires	Romain Dumas, Éditions Francis Lefebvre, Éric Garaud	impr. de F. Lefebvre	2008	437
L'influence du droit communautaire sur la pratique des aides locales aux entreprises	Valérie-Anne Janssens-Peyrega	Éd. l'Harmattan	2008	328
La notion de marché dans la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes	Philippe Maddalon	LGDJ	2007	396
Les clés pour une Europe des entreprises	Ordre des experts-comptables. France, Viviane de Beaufort	Expert comptable média	2007	256
Droit communautaire des affaires	Cyril Nourissat	Dalloz	2005	368
Société européenne	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2005	84
Droit communautaire des affaires, 2003	Cyril Nourissat	Dalloz	2003	350
Droit européen des affaires	André Decocq, Georges Decocq	LGDJ	2003	537
Droit communautaire des affaires et prérogatives de puissance publique nationales	Arnaud Raclet	Dalloz	2002	555
Droit matériel général de l'Union européenne	Marc Fallon	Bruylant	2002	902
Droit des affaires	Action Robert Schuman, Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	49
Le droit communautaire appliqué à l'entreprise	Monique Luby, Sylvaine Poillot-Peruzzetto	Dalloz	1998	589
Comment tirer profit du droit communautaire ?	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1996	160
Code européen des affaires	France, Louis Vogel	Dalloz	1995	1823
Droit des affaires de l'Union européenne	Benoît Lecourt, Christian Gavalda, Gilbert Parléani	Litec	1995	389
Manuel de droit communautaire des affaires	Loïc Ernest	Eska	1995	132
Conditions propres à faciliter la coopération entre entreprises	Union européenne. Commission européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	1994	127
Le Droit des affaires en France et en Europe	Jean-Pierre Marchi	Economica	1992	80
Le droit européen dans la vie quotidienne des français et les moyens de le faire respecter	Adélaïde Heurtel	Éditions du Puits fleuri	1992	217
Le droit européen des affaires	Joseph Vogel, Louis Vogel	Dalloz	1992	128
Traité de droit communautaire des affaires	Christian Gavalda, Gilbert Parléani	Litec	1992	900
Conditions propres à faciliter la coopération entre entreprises	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1991	77
Implanter son entreprise dans la Communauté économique européenne	Patrick Drancourt	Eyrolles	1991	145
Droit communautaire des affaires	André Decocq	les Cours de droit	1990	—
Une politique de l'entreprise pour la Communauté	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1990	78
Conditions propres à faciliter la coopération industrielle	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1989	62
Le Droit communautaire et international devant le juge du commerce	France. Tribunal de commerce. Chartres, Jean Chauvin, Étienne Trubert	Éditions de l'Épargne	1989	547
Droit communautaire des affaires	Christian Gavalda, Gilbert Parléani	Litec	1988	745
Droit européen des affaires	Catherine Kessedjian, Georges Le Tallec, Jean Schapira, Jean-Bernard Blaise	Presses universitaires de France	1984	725