Droit de superficie

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées20

Période1876–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Emphytéose et superficie	Ariane Brohez, Lien Bellinck	Larcier	2023	272
Recensement agricole 2010 - Les circuits courts	Basse-Normandie. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt	SRISE Basse-Normandie	2012	—
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2007	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SSP	2008	—
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2005	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	2006	—
Enquête sur la structure des exploitations agricoles en 2003	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	2005	—
Recensement des unités pastorales 1983	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques, Gérard Melot, Philippe Jouvion	SCEES	1990	—
La structure foncière des exploitations agricoles en 1980	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1981	—
Enquête communautaire sur les structures des exploitations agricoles en 1977	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1980	—
Enquête communautaire sur les structures des exploitations agricoles en 1975	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1979	—
Le recensement général de l'agriculture 1973 à la Réunion	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1977	—
Résultats de l'enquête sur les exploitations agricoles en location (1970)	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1977	—
Enquête sur les bâtiments d'habitation et d'exploitations agricoles 1965-1966	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1975	—
Les modes de faire-valoir	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1971	—
Analyse du morcellement des terres des exploitations agricoles mécanisées	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1969	—
Enquête expérimentale sur les productions fourragères en Haute-Vienne en 1968	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1969	—
Enquête au 1/10e sur les exploitations agricoles en 1963. La population vivant dans les exploitations agricoles	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1967	—
Enquêtes au 1/10e sur les exploitations agricoles en 1963 – Inventaires départementaux et éléments de structure	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1965	—
Premiers résultats de l'enquête au 1/10e sur les exploitations agricoles en 1963	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	SCEES	1965	—
Des constructions élevées sur le terrain d'autrui	Louis Carvallo	impr. de A. Nicolle	1894	338
Des droits d'emphytéose et de superficie	Charles Guyot	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1876	104