Droit d'auteur -- Droits de représentation — 16 œuvres

Droit d'auteur -- Droits de représentation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées16

Période1961–2019

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'oeuvre inexploitée	Yao Délali Adjalle-Dadji	Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales	2019	378
Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques	Philippe Mouron	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	762
Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles	Benjamin Montels, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	414
Jurisprudence 126	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	Société des auteurs, compositeurs & éditeurs de musique	2000	174
Jurisprudence 125	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	Société des auteurs, compositeurs & éditeurs de musique	1998	142
Jurisprudence 124	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	Société des auteurs, compositeurs & éditeurs de musique	1996	172
Jurisprudence 123	Société des auteurs et compositeurs dramatiques. France	SACD	1995	220
Le droit de représentation des auteurs face à la télévision transfrontalière par satellite et par câble	Elsa Deliyanni	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1993	358
Jurisprudence 122	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1992	131
Jurisprudence 121	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1989	142
Jurisprudence 120	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1988	162
Jurisprudence 118	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1985	123
Jurisprudence 117	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France	SACEM	1984	181
Le Droit d'auteur du chorégraphe 1	Louis-Edmond Pettiti, Renée Blaustein	Comité français de la danse	1984	—
Le Droit d'auteur du chorégraphe 2	Mario Bois, Olivier Le Covec	Comité français de la danse	1984	—
Examen du "Projet de convention internationale concernant la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion" (adopté par le Comité d'experts réunis à la Haye du 9 au 20 mai 1960) et du "Projet de clauses formelles" (soumis conjointement par le B.I.T., le secrétariat de l'Unesco et les Birpi)	Adolf Streuli	Impr. "Effingerhof"	1961	83