Droit d'auteur -- Droit moral — 5 œuvres
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Œuvres classées 5
Période 1928–2017
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages La création et le droit moral Anne-Sophie Gousset , Daniel Kenigsberg , Sylvain Levitte , Ségolène Bouët , Vanessa Grunberg , Vanessa Grunberg , Vincent Détré Réseau Canopé, Direction nationale, site de Chasseneuil 2017 — Qu'est ce que le droit moral ? Anne Jaffrennou , François Rollin , Joris Clerté , Joyce Colson Doncvoilà-Petite ceinture [prod., distrib.] 2010 — Le droit moral de l'auteur décédé en France et en Allemagne Sylvie Nérisson Chambre de commerce et d'industrie de Paris 2003 123 Le domaine public en droit d'auteur Stéphanie Choisy Litec 2002 289 Les Droits de l'écrivain dans la société contemporaine Alessandra Marangoni , Léon Pierre-Quint L'Artisan du livre 1928 79