Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
| Qu'est ce que le droit moral ? | Anne Jaffrennou, François Rollin, Joris Clerté, Joyce Colson | Doncvoilà-Petite ceinture [prod., distrib.] | 2010 | — |
| Le droit moral de l'auteur décédé en France et en Allemagne | Sylvie Nérisson | Chambre de commerce et d'industrie de Paris | 2003 | 123 |
| Le domaine public en droit d'auteur | Stéphanie Choisy | Litec | 2002 | 289 |
| Les Droits de l'écrivain dans la société contemporaine | Alessandra Marangoni, Léon Pierre-Quint | L'Artisan du livre | 1928 | 79 |
