Droit d'auteur — 248 œuvres

Droit d'auteur

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées248

Période1759–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Examen du projet de loi sur la propriété littéraire (1863)	Adolphe Guillot	impr. de G. Jousset, Clet et Cie	1863	—
Du principe des droits d'auteur et de la perpétuité	Achille Louis Gournot	E. Dentu	1862	48
Les pirates de la littérature et de la musique	Léon Escudier	E. Dentu	1862	32
La propriété littéraire et le domaine public payant	Pierre-Jules Hetzel, Victor Hugo	Impr. de Veuve J. Van Buggenhoudt	1860	59
De la propriété littéraire	Gustave Fritsch-Lang, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de G. Silbermann	1856	174
Un chapitre de l'histoire du droit d'auteur en France	Paul Smith	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1853	—
Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Hell, député du Bas-Rhin, sur la propriété des productions scientifiques ou littéraires	Franc Hell, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Imprimerie nationale. France (1789-1806)	—	1791	16
Memoire V. en forme de requeste a monsieur le Garde des sceaux. Question	Charles Saillant, Jean Desaint, Laurent Durand, Louis Cellot, Louis d' Héricourt du Vatier	—	1759	—