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Droit d'auteur

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées248
Période1759–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Droit d'auteur et droits voisins au CamerounStéphanie Ngo Mbem-KonebaÉd. l'Harmattan2024129
Une brève histoire du droit d'auteurJean-Baptiste Rendu, Richard RobertE. Flammarion
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2024
175
Droit d'auteur et marché unique numériqueZyad LoutfiÉd. l'Harmattan2023510
Droit de la propriété littéraire et artistiqueNathalie Blanc, Pierre-Yves GautierLDGJ2023754
Guide de la recherche éditorialeAgence livre, cinéma & audiovisuel. Nouvelle-Aquitaine, Denis Gombert, Nathalie AndréALCA Nouvelle-Aquitaine2023117
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistiqueCaroline Le Goffic, Yann BasireGualino2023152
Le droit du copyright anglo-américainJean-Michel BruguièreLefebvre Dalloz-Dalloz2023250
Conscience de la création et droit d'auteurNoémie EnserLexisNexis2022328
Droit(s) africain(s) de la propriété littéraire et artistiqueYvon Laurier NgombéPresses universitaires d'Aix-Marseille2022447
La création artistique & littéraire et le droitAlexandre Portron, Marcel PlaisantDalloz2022108
Le droit des auteurs et autricesFrédéric YoungLarcier2022607
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteurMaher Ayroud, Philippe GaudratFaculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers2021444
Droit des artistesBernard Mouffe, Jean-Christophe LardinoisLarcier2021535
Le droit d'auteur en République du Congo de 1986 à 2018Wulfranc Clotere Stéphane Mabal'Harmattan-Congo Brazzaville202184
Le fait de la création en droit d'auteur françaisAlexandre PortronLGDJ2021363
Les lois symboliquesOctavie Laroque, Pierre-Yves GautierÉd. Panthéon-Assas2021424
Vers une nouvelle figure du droit d'auteurÉmilie TerrierLarcier2021558
Guide de survie juridique pour écrire et publier son livreElvire BochatonPyramyd2020—
L'auteur, ses droits et ses devoirsEmmanuel PierratGallimard2020841
Creative CommonsJoëlle Verbrugge29bis éditions2019131
La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteurCharles MassonLexisNexis2019553
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistiqueCaroline Le Goffic, Yann BasireGualino2018140
Le droit d'auteur et les droits voisinsJoseph FometeuÉd. l'Harmattan2018159
Le droit d'auteur pour les écrivainsMargerie VéronClub positif2018171
Pour comprendre le droit d'auteurCharlotte de Celles, Jules LarivièreLes Éditions ASTED2018—
Guide des auteurs de livresCentre national du livre. France, Fédération interrégionale du livre et de la lecture, Société des gens de lettres. FranceCentre national du livre2017118
La crise des exceptions en droit d'auteurDariusz PiatekInstitut universitaire Varenne2017519
Le droit du copyright anglo-américainJean-Michel BruguièreDalloz2017225
Ceci n'est pas une copieChris MeplonLannoo2016238
Contre la censureMaurice Garçon"les Belles-Lettres"2016370
Histoire de la propriété littéraire et du droit d'auteurAndré Cochut, Charles de Varigny, Édouard LaboulayeÉd. le Mono2016144
Le droit d'auteurDavid Vandermeulen, Emmanuel Pierrat, Fabrice Neaud, Fabrice NeaudLe Lombard201679
La bonne foi en droit d'auteurJulie Groffe-CharrierInstitut universitaire Varenne2015477
La vie d'artisteFranck Médioni, Mathieu de MuizonÉd. À dos d'âne201554
Le droit d'auteur au temps du Front populaireJean-Michel BruguièreDalloz201559
L'auteur professionnelStéphanie Le CamLexisNexis2014452
L'oeuvre de magie et le droitGuilhem JuliaLarcier2014514
Produire une ressource pédagogique multimédia !Évelyne MoreauÉcole des mines de Nantes2014—
À la découverte du droit d'auteurSonia Guédon, Évelyne MoreauÉcole des mines de Nantes2014—
Droit de la propriété intellectuelleLaure MarinoPresses universitaires de France2013425