Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La désobéissance civile, mode(s) d'emploi	Thomas Windisch	Hermann	2023	265
La gouvernance des sociétés anonymes dans la zone OHADA	Issa Sidibé	l'Harmattan-Mali	2023	370
La laïcité de la République	Jean Morange	LGDJ	2023	275
La loyauté des plateformes à l'égard des consommateurs	Marylou Le Roy	Dalloz	2023	614
La lutte contre la corruption dans les pays arabes	Conférence des juristes arabes francophones (06 ; 2022), Lina Megahed, Tony Moussa	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2023	194
La manipulation des compétitions sportives	Clémence Cathelain-Collon	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2023	606
La mise en oeuvre du code mondial antidopage par les États	Aboubacar Diakité	Bruylant	2023	732
La modification du sexe et du prénom sur le titre de séjour des personnes étrangères trans	Actions concrètes conciliants : éducation, prévention, travail, équité, santé et sport pour les personnes trans. Paris, Groupe d'information et d'action sur les questions procréatives et sexuelles. Paris, Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris	GISTI	2023	48
La nature monétaire des cryptomonnaies	Vincent Catillon	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2023	339
La neuroéthique saisie par le droit	Laure Thomasset	Dalloz	2023	503
La paix des ménages	Victoria Vanneau	Anamosa	2023	415
La participation et l'intéressement depuis la loi du 29 novembre 2023	Simon Riancho	LexisNexis	2023	205
La protection des mineurs contre la pédopornographie en ligne	Mohamed Chawki	Éd. l'Harmattan	2023	193
La protection juridictionnelle par la cour de justice dans l'ELSJ et la PESC après le Brexit	Marcel Yannick Minsongui	Éd. l'Harmattan	2023	324
La péréquation financière en droit des collectivités territoriales	Vincent Dussart, Vincent Sempastous	Dalloz	2023	537
La recherche médicale de défense	Alexandre Cohen	Éd. l'Harmattan	2023	233
La recherche scientifique librement	Catherine Puigelier	Mare & Martin	2023	363
La réforme du droit de la commande publique dans l'espace Union économique et monétaire ouest-africaine, UEMOA	Tahirou Sanou	l'Harmattan-Sénégal	2023	462
La régulation des conflits dans l'espace collectif marocain	Rabiaa Bourhim	Éd. l'Harmattan	2023	283
La santé au travail	Emmanuelle Wurtz, Hervé Lanouzière	Economica	2023	587
La santé environnementale	Sara Brimo	Dalloz	2023	238
La société civile immobilière, SCI	Michel Di Martino	Gualino	2023	86
Le Parlement et les armées	Olivier Gohin, Téomé Pascal	Éd. l'Harmattan	2023	250
Le bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie	Laurent Lemaire, Nicolas B. Bernard	Larcier	2023	488
Le but en droit	Maxime Maury	Mare & Martin	2023	912
Le cadre juridique international pour la réduction des émissions résultant de la déforestation tropicale, REDD+	Julien Dellaux	Bruylant	2023	993
Le conseil syndical	Guilhem Gil, Pierre-Édouard Lagraulet	Édilaix	2023	443
Le contentieux de l'esport	Sébastien Martin	Éd. l'Harmattan	2023	174
Le devoir d'informer lors d'une violation de la sécurité des données	Célian Hirsch	Schulthess Éditions romandes	2023	726
Le droit	Pierre Noreau	Hermann	2023	354
Le droit des conflits armés internationaux appliqué à l'espace extra-atmosphérique	Jennifer Lachance	IRSEM, Institut de recherche stratégique de l'École militaire	2023	110
Le droit des réorganisations	Hélène Cavat	LGDJ	2023	717
Le droit des établissements et services sociaux et médico-sociaux	Isabelle Arnal-Capdevielle	Presses de l'école des hautes études en santé publique	2023	287
Le droit du cheval et de l'équitation	Manuel Carius, Marion Wujek-Deshayes, Solène Maulard	France agricole	2023	202
Le droit du financement participatif, crowdfunding	Jean Lefebvre	Éd. l'Harmattan	2023	275
Le droit en monde syriaque	Muriel Debié, Société d'études syriaques. Table ronde (18 ; 2021 ; Paris), Vittorio Berti	Geuthner	2023	490
Le droit face au surnaturel	Samir Zimé Yérima	Éd. l'Harmattan	2023	234
Le droit français et l'avènement du matriarcat	Xavier Labbée	Éd. l'Harmattan	2023	145
Le droit à la déconnexion en entreprise	Emmanuel Bayo	Gualino	2023	236
Le détachement des salariés	Annie Elfassi, Kheira Mebrek	Legitech, éditeur juridique	2023	202