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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
L'humanité saisie par le droit international publicCatherine Le Bris, Pierre-Marie DupuyLGDJ-Lextenso éd.2012667
L'influence politique et juridique de l'Angleterre en EuropeAssociation française des historiens des idées politiques. Colloque (21 ; 2010 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), Bernard Accoyer, Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Jean-Louis DebréPresses universitaires d'Aix-Marseille2012511
L'usager du service publicSeydou TraoréLGDJ-Lextenso éd.2012212
La Cour des monnaies de Lyon & la circulation des métaux précieux dans la France du Sud-Est sous les règnes de Louis XIV et Louis XVPhilippe PaillardJ. André2012323
La communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploiCyril Clémentles Etudes hospitalières201267
La délégation de service public en transport urbainCentre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Jean-Pierre AllainCERTU2012105
La détermination du secret chez les ministres du culteBernard Du Puy-Montbrun, Tony Anatrellal'Échelle de Jacob2012477
La fin du contrat de travailThomas SenglerRemarkable2012—
La judiciarisation de la santéAnne Laude, Didier Tabuteau, Institut Droit et santé. Paris, Jessica ParienteÉditions de Santé2012367
La législation équineSébastien Chauveau, Xavier BacquetLarivière201293
La mobilité internationale 2Union des industries et métiers de la métallurgie. FranceADASE2012248
La normalisation en France et dans l'Union européenneAndrée Brunet, Fabienne Péraldi-Leneuf, Hélène AubryPresses universitaires d'Aix-Marseille2012292
La négociation collective en entrepriseUnion des industries et métiers de la métallurgie. FranceADASE2012158
La négociation des instruments financiers au regard de la directive MIFAdina OnofreiLarcier2012836
La protection sociale complémentaire d'entrepriseMickaël d' AllendeLamy2012347
La responsabilité pénale des cadres et dirigeants en transport routier de marchandisesCatherine SuterCELSE2012285
La réforme du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travauxMarie ZarégradskyÉd. l'Harmattan201299
La réglementation européenne relative à la discrimination fondée sur l'âgeDorothée Cailleux, Joachim Gruber, Stefanie BouquetP. Lang2012215
La titrisation des créances en droit comparéValerio Forti, Éric SavauxFondation Varenne2012579
Lamy droit du financementAlain Couret, Jean Devèze, Thierry Poulain-Rehm, Victoria Mauriès, Éditions LamyWolters Kluwer France SAS20122468
Laïcité-laïcité(s) ?Jean-Michel DucomteEd. Privat2012522
Le commissaire aux comptes et l'audit des comptes consolidésFrance. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptesCNCC services2012117
Le commissaire aux comptes et les opérations relatives aux dividendesFrance. Ministère de la justice. Compagnie nationale des commissaires aux comptesCNCC services2012110
Le compte jointRita el BoustanyPoint Delta2012437
Le contrat d'externalisation informatiqueNetPME, Véronique-Déborah CohenAFNOR éd.2012110
Le droit de l'immobilier de loisirsMélanie PainchauxLextenso éd.2012465
Le droit de l'intelligence économiqueOlivier de Maison RougeLamy2012309
Le droit de la santéAssociation Henri Capitant. Journées (2009 ; Lausanne, Suisse / Genève, Suisse / Neuchâtel, Suisse)Bruylant2012938
Le droit des noms de domaineCédric ManaraLexisNexis2012477
Le droit des nouvelles technologies et de l'InternetBenjamin Docquir, Conférence UB3 (Bruxelles), Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)Bruylant2012136
Le droit du tourismeLaurence Jégouzo ViénotLextenso éd.2012321
Le droit expliqué aux étudiants en écoles de commerceAurélie Du CrestGualino-Lextenso éd.2012144
Le faux en art et en droitClaude Ducouloux-FavardLexisNexis2012185
Le guide du nouveau droit de la publicité et de la promotion des ventesÉtienne PetitGualino-Lextenso éd.2012338
Le guide juridique du secours à la personneLaurent Facon, Loïc CadiouSetes2012478
Le modèle de l'actionnariat salariéJean-Philippe LieutierPresses universitaires d'Aix-Marseille2012597
Le mémento des contrats complexes de la commande publiquePatricia Grelier WyckoffEyrolles2012207
Le renouveau du dialogue socialSyndicat des employeurs associatifs de l'action sociale et médico-sociale. FranceIdaes201284
Le risque technologique majeur à l'épreuve du droitJean-Louis Nicolet, Patrick LagadecÉd. l'Harmattan2012287
Legalize it !Francis Caballerol'Esprit frappeur2012271
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