Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Hôtels, cafés, restaurants	Nicolas Guerrero	Gualino-Lextenso éd.	2013	235
Institutions sociales et médico-sociales	Jean-François Bauduret	Dunod	2013	276
Journées juridiques franco-polonaises	Journées juridiques franco-polonaises (2010 ; Cracovie, Pologne), Université d'Orléans, Uniwersytet Jagielloński. Szkoła prawa francuskiego. Cracovie, Pologne	Mare & Martin	2013	682
Kafka	Denis Salas	Michalon	2013	125
L'ONU, la France et les décolonisations tardives	Jacqui Drollet, Jean-Marc Regnault	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	249
L'ordre juridique et le discours du droit	Rémy Libchaber	LGDJ-Lextenso éd.	2013	437
L'urbanisme de protection	Mireille Monnier	Gualino-Lextenso éd.	2013	206
L'État dans la mondialisation	Société française pour le droit international. Colloque (46 ; 2012 ; Nancy)	Pédone	2013	527
La capitale et le siège des institutions de l'État en droit constitutionnel comparé	Symeon Karagiannis	PULIM	2013	125
La fidélité et le droit	Sonia Ben Hadj Yahia	LGDJ-Lextenso éd.	2013	843
La gestation pour autrui	Muriel Fabre-Magnan	A. Fayard	2013	124
La langue de la République est le français	Agnès Blanc, Éric Millard	Éd. l'Harmattan	2013	484
La laïcité française	Conseil national des évangéliques de France	BLF Europe	2013	105
La liberté contractuelle en droit des transports maritimes de marchandises	Wei Hou	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	498
La musique au mètre	Willy Yvart	Presses universitaires du Septentrion	2013	240
La protection des secrets d'affaires dans l'Union européenne	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France. Commission du droit de l'entreprise, Institut de recherche en propriété intellectuelle. Paris, Jérôme Frantz	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France	2013	44
La responsabilité extra-contractuelle du fournisseur d'accès à Internet	Laboratoire interdisciplinaire de droit des médias et des mutations sociales. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Willy Duhen	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	640
La réparation du dommage médical et sa jurisprudence	Georges Wiederkehr, Pierre Aberkane, Pierre Eckly	Larcier	2013	371
La sécurisation des réseaux via la DT et la DICT	Christian Legrand	Territorial éd.	2013	124
La transparence des sociétés cotées en droit européen	Konstantinos Sergakis	IRJS éd.	2013	557
Le contract management	Alain Brunet, Franck César	Eyrolles	2013	239
Le contrôle des concentrations transnationales	Paulo Burnier da Silveira	Éd. l'Harmattan	2013	403
Le dispositif Duflot	Le Particulier. Périodique	"Le Particulier" éd.	2013	146
Le droit chinois	Christophe Lopez, Frédéric Constant	Dalloz	2013	162
Le droit de l'apatridie	Romuald Likibi	Les éditions Publibook	2013	418
Le droit incarné	Anne Teissier-Ensminger	Classiques Garnier	2013	418
Le démembrement de l'immobilier d'entreprise	Philippe Rebattet	LexisNexis	2013	306
Le guide des armes de chasse	Françoise Peschadour-Lepas, Yves Le Floc'h Soye	Hachette nature	2013	240
Le nouveau droit social des restructurations et des licenciements économiques	Patrick Morvan	LexisNexis	2013	100
Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression	Otto Pfersmann, Thomas Hochmann	A. Pedone	2013	753
Le patrimonial 2013	Serenalis groupe	Serenalis groupe	2013	51
Le portage salarial	Benjamin Kantorowicz	LexisNexis	2013	179
Le statut de combattant dans les conflits armés non internationaux	Gérard Aivo	Bruylant	2013	512
Les achats d'oeuvres d'art et autres services culturels	Nathalie Vinci	Territorial éd.	2013	85
Les contrats de la production	Cécile Fontaine, Karine Riahi, Matthieu Bourgeois	Dixit éd.	2013	383
Les fusions transfrontalières des sociétés de capitaux dans l'Union européenne	Coralie Dupin	LexisNexis	2013	308
Les infractions de harcèlement	Sylvana Paradiso	Éd. l'Harmattan	2013	88
Les jeux en ligne en France et en Europe	Alice Fournier, Ariane de Guillenchmidt-Guignot, Judith Rochfeld, Martine Béhar-Touchais, Trans Europe experts	Société de législation comparée	2013	637
Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale	Institut de sciences criminelles. Journée d'étude. Poitiers (19 ; 2012), Michel Danti-Juan	Éditions Cujas	2013	295
Les proches et la fin de vie médicalisée	Brigitte Le Mintier-Feuillet, Réseau universitaire international de bioéthique. Workshop international (03 ; 2010 ; Rennes)	Bruylant	2013	372