Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
De l'esclave en droit romain	Faculté de droit. Poitiers, L Léon Petit	impr. de A. Dupré	1872	238
De l'émancipation, en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Poitiers, Henry Le Gendre	impr. de A. Dupré	1872	179
De l'établissement des servitudes par le fait de l'homme, en droit romain et en droit français	Albert Martineau, Faculté de droit. Poitiers	impr. de A. Dupré	1872	160
De la complicité en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Poitiers, Marcel Monnier	impr. de A. Dupré	1872	212
De la condition des étrangers en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Paris (1804-1896), Étienne-Aristide Réglat	impr. de C. Moisand	1872	156
De la garantie de l'éviction dans la vente en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Paris (1804-1896), Nestor Rident	impr. de E. Laffineur	1872	315
De la restitution de la dot en droit romain et en droit français	Albert Chapsal, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de L. Figarol frères	1872	204
Des Municipes, en droit romain	Faculté de droit. Paris (1804-1896), Victor Du Bled	impr. de T. Telmon	1872	182
Des obligations résultant de la paternité et de la maternité	Amédée Martenot, Faculté de droit. Paris (1804-1896)	impr. de E. Laffineur	1872	188
Des questions préjudicielles en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Poitiers, Louis Enou	impr. de A. Dupré	1872	224
Des sociétés en droit romain	Faculté de droit. Paris (1804-1896), Émile Eugène Roux	impr. de E. Laffineur	1872	174
Du Pacte de rachat en droit romain	Gabriel Rodière, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de L. et J.-M. Douladoure	1872	113
Du paiement des dettes dans les successions ab intestat et testamentaires, en droit romain & en droit français	Maurice Garrigou, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de L. et J.-M. Douladoure	1872	198
Les codes français collationnés sur les textes officiels	Louis Tripier	Cotillon et fils	1872	1840
De l'Adition d'hérédité en droit romain	Ernest Pouzet, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de J.-M. Baylac	1871	170
De l'adoption en droit romain et en droit français	Jean Marie Émile Guichenné, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	É. Vignancour	1871	190
De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français	Louis Gabolde, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Pradel, Viguier et Cie	1871	122
Thèse pour le doctorat	Charles Marie Édouard Pinson, Faculté de droit. Paris (1804-1896)	impr. de J. Noulens	1871	180
De l'adoption et de la tutelle officieuse en droit français	Faculté de droit. Poitiers, Théophile Petit	Oudin	1870	204
De la forme des donations en droit romain et de la loi Cincia	Hippolyte Cambe, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Caillol et Baylac	1870	200
De la loi "Aquilia", en droit romain	Aimé Henri Félix Latour Déjean, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Caidol et Baylac	1870	235
De la représentation dans les successions en droit romain et en droit français	Alphonse Arnauld, Faculté de droit. Poitiers	impr. de H. Oudin	1870	124
Des Pactes dotaux en droit romain	Casimir Boyer, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de L. Hébrail, Durand	1870	173
Du sénatus-consulte trébellien, en droit romain	Albert Lefranc, Faculté de droit. Poitiers	impr. G. Gounouilhou	1870	121
Faculté de droit de Toulouse. Thèse de licence	Nicolas Duffard	impr. de T. Telmon	1870	31
Le soldat et le domaine militaire devant la loi	Faculté de droit. Poitiers, Henri-Georges Breuillac	impr. de H. Oudin	1870	298
Observation de blessure mortelle faite au moyen d'un revolver, avec quelques remarques médico-légales sur ce genre de blessures, par G. Tourdes,	Gabriel Tourdes	impr. de G. Silbermann	1870	16
Quelques considérations sur le mode d'action de coups de feu tirés à bout portant et à distance sur des tissus vivants et sur des vêtements	Alfred Houzé de L'Aulnoit	L. Danel	1870	6
Transformations du crédit réel conventionnel en droit romain	Gabriel Guy, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Caillol et Baylac	1870	150
"Donatio mortis causa" en droit romain	Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968), Édouard de Tayrac	impr. de Caillol et Baylac	1869	128
Code nouveau de la pêche fluviale	Émile Martin	Léautey	1869	300
Commentaire de la loi du 13 avril 1850 sur les logements insalubres	Alfred Des Cilleuls	Cosse, Marchal	1869	72
De l'Usucapion en droit romain	Ferdinand Alphée Carré Weyler de Navas	impr. de A. Dupré	1869	143
De l'action pro socio en droit romain	Albin Thézard, Faculté de droit. Poitiers	impr. de H. Oudin	1869	131
De l'autorité de la chose jugée en droit romain et en droit français	Ernest Martineau	impr. de A. Dupré	1869	178
De l'hypothèque légale de la femme mariée	Faculté de droit. Poitiers, P Alfred Bernard	impr. de H. Oudin	1869	173
Des Injures et des libelles diffamatoires, en droit romain, et de la diffamation envers les particuliers, en droit français	Paulin Lignon, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Caillot et Baylac	1869	172
Des servitudes prédiales ou réelles, en droit romain	Faculté de droit. Poitiers, Ludovic Balland	impr. de H. Oudin	1869	160
Droit romain, De lege commissoria.	Joinville Gauban, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de Rives et Faget	1869	120
Droit romain, de la Propriété des animaux	Émile Dupond	impr. de A. Dupré	1869	200