Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Manuel de droit d'Outre-Mer	François Luchaire	Recueil Sirey	1949	574
Histoire du droit français des origines à Révolution	François Olivier-Martin	Ed. Domat Montchrestien	1948	759
Nouveau répertoire de droit	Dalloz, Suzanne Dalligny, Thérèse Babin-Bertrand	—	1947	—
La législation sociale des professions agricoles	Raymond Malézieux	Librairie sociale et économique	1946	180
Etude de l'article 40 de la loi du 24 juillet 1867	Georges Bizot-Espiard	impr. de Darantière	1945	151
L'individualisme et le droit	Marcel Waline	Ed. Domat Montchrestien	1945	426
La réglementation internationale du marché du sucre	France. Service des économies étrangères	Ministère de l'économie nationale. Service des économies étrangères	1945	88
L'Institution du stage dans les chantiers de la jeunesse	Jacques G Ravault	—	1944	—
Code de l'Algérie annoté	A Carayol, Adolphe Lefébure, Algérie (Période coloniale), Robert Estoublon	La Maison des livres	1943	—
Les étapes du droit	Henri Decugis	Librairie du Recueil Sirey	1942	—
Code de l'Algérie annoté	Adolphe Lefébure, Algérie (Période coloniale), Paul Viard, Robert Estoublon	La Maison des livres	1940	—
Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive	France. Ministère de la défense	impr. des journaux officiels	1939	19
Instruction pratique sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	46
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	54
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	54
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	73
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	74
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	54
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	13
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	44
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	52
Instruction provisoire sur la défense passive	France. Direction de la défense passive	impr. nationale	1939	—
Règlement provisoire de manoeuvre de l'artillerie de D.C.A.	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1939	454
Dictionnaire juridique et administratif français-néerlandais	C. Ketelaer, J.-Emile Van Grieken	Ferd. Larcier ed.	1938	431
L'organisation corporative de la France d'ancien régime	François Olivier-Martin	Recueil Sirey	1938	565
L'arrachage des vignes	Alfred Hot	Éd. de "La journée vinicole"	1936	108
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions Première partie. - Tome quatrième (livres VIII à XII)	France. Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre	impr. nationale	1936	680
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions Première partie. - Tome troisième (livres VI et VII)	France. Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre	impr. nationale	1935	980
Les operae liberti	Jacques Lambert	Dalloz	1934	350
Thèse de doctorat en droit de Frédéric Ozanam	Charles Ozanam, Frédéric Ozanam, Société de Saint-Vincent-de-Paul	A. Pedone	1934	68
Aux sources du droit	Marc Scherer, Maurice Hauriou, Paul Archambault, René Aigrain	Bloud et Gay	1933	219
Victor Hugo avocat	Jacques Hamelin, Raymond Escholier	La Revue de France	1933	—
L'idée du droit social	Georges Gurvitch, Louis Le Fur	Recueil Sirey	1932	713
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions Première partie. - Tome deuxième (livre V)	France. Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre	impr. nationale	1932	1253
Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions Première partie. - Tome premier (livres I à IV)	France. Ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre	impr. nationale	1932	258
Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales	Aimable Auguste Grandin, Société anonyme du Recueil Sirey	Librairie du Recueil Sirey	1931	198
Recueil des textes concernant la police de la circulation et du roulage	Afrique équatoriale française	Agence économique de l'A. E. F.	1931	11
Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat... et Règlement intérieur du barreau de Strasbourg	France. Ministère de la justice, Ordre des avocats. Strasbourg	Impr. des "Dernières Nouvelles"	1931	36
Faux passeports, faux permis de chasse et faux assimilés	Louis Méroc, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. régionale	1930	161
Histoire constitutionnelle de l'Union américaine	David Mongoin, Jacques Lambert, Olivier Beaud	Librairie du Recueil Sirey	1930	431