Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code des pensions civiles et militaires de retraite 02	France	Direction des Journaux officiels	1989	256
Code du travail 01	France	Direction des Journaux officiels	1989	208
Code du travail 02	France	Direction des Journaux officiels	1989	248
Code du travail 03	France	Direction des Journaux officiels	1989	175
Code pratique de la fonction publique 5	Christine Soto, France, Robert Christien	impr. de Berger-Levrault	1989	573
Code pratique de la fonction publique 6	France, Louis Roche	impr. de Berger-Levrault	1989	585
Dictionnaire des termes commerciaux, financiers et juridiques 2	Alan G. Readett, Robert Herbst	Translegal	1989	1147
Droit	Chantal Delamare, Vincent Delamare	Sirey	1989	247
Droit américain et entreprises françaises	Jean Alexandre	ADFAF, Association pour le développement de Facultés autonomes en France	1989	—
Droit des transports de personnes	Jean-Luc Fioux	impr. de J. Delmas	1989	264
Droit du marketing	Guy Basset, Philippe Laurent	Eyrolles	1989	232
Droit et environnement social au Maghreb	Fondation du roi Abdul-Aziz Al Saoud pour les études islamiques et les sciences humaines. Colloque (03 ; 1987 ; Casablanca, Maroc)	Ed. du CNRS	1989	348
Déchets, élimination et récupération des matériaux	France	Direction des Journaux officiels	1989	196
Définir le droit 1	Paul Amselek	PUF	1989	187
Economie générale, économie d'entreprise, droit	Laurent Izard, Marielle Martin	impr. de Foucher	1989	141
Economie générale, économie d'entreprise, droit , corrigé	Laurent Izard, Marielle Martin	impr. de Foucher	1989	55
Enfant et parenté dans la France médiévale, Xe-XIIIe siècles	Roland Carron	Droz	1989	184
Etude sur les aspects de sécurité relatifs aux maniements et aux contrôles des déchets dangereux	Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, Richard Haines	Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail	1989	126
FRANCIS, informatique et sciences juridiques	Institut de l'information scientifique et technique. Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle	INIST - CNRS	1989	31
Guide de l'aide sociale à l'enfance	Jean-Marc Lhuillier	impr. de Berger-Levrault	1989	90
Guide des valeurs mobilières 3	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget (1988-1992)	Direction des Journaux officiels	1989	262
Guide juridique pour la protection et la commercialisation des logiciels à l'exportation	Centre français du commerce extérieur, Jérôme Huet, Marie-Gaëlle Choisy	CFCE	1989	333
Histoire des institutions, 1750-1914	Jacques Bouineau, Romuald Szramkiewicz	Litec	1989	588
Histoire du droit et des institutions	Albert Rigaudière	les Cours de droit	1989	—
Histoire du droit et des institutions	Joseph Hudault	les Cours de droit	1989	—
Histoire taurine et juridique des arènes du Grau-du-Roi	Robert Penarier	Union des bibliophiles taurins de France	1989	120
Introduction au droit anglais et aux institutions britanniques	Danièle Frison	Impr. Erasme	1989	236
Inventaire général des impôts locaux	Dominique Bur, France. Direction générale des collectivités locales, Jeanine Naudin, Patrice Joly	La documentation française	1989	—
L' Expert comptable judiciaire et l'application des clauses de garantie de passif	Compagnie nationale des experts-comptables judiciaires. Congrès national. France (28 ; 1989 ; Pau)	Compagnie nationale des experts comptables judiciaires	1989	73
L'Accès international à des banques de données	Laurent Faugérolas	GLN éd.	1989	256
L'Obligation de pédagogie	Institut régional de l'éducation par l'entreprise. Toulouse, Pierre Dejean	Entreprises Midi-Pyrénées	1989	62
L'employeur culturel	Michel Magnien	Juris-service	1989	—
La Formation du droit national dans les pays de droit mixte	Association des universités partiellement ou entièrement de langue française. Montréal, Canada, Centre de recherches et d'études sur les sociétés de l'Océan Indien. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Jean Benoist, Jean-Yves Chérot, Philippe Delebecque	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1989	239
La Négociation collective	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)	Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle	1989	16
La Protection maternelle et infantile	France	impr. de Berger-Levrault	1989	141
La Prévention des risques liés au bruit	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1988-1995)	Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle	1989	12
La Réglementation fiscale et comptable des PME dans plusieurs pays européens	Centre d'étude de la commercialisation et de la distribution. France, Pierre Fontaneau	Assemblée permanente des Chambres de commerce et d'industrie, Centre d'étude de la Commercialisation et de la Distribution	1989	93
La Sécurité alimentaire mondiale	Assia Bensalah-Alaoui	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	429
La Vigne et le vin, régime juridique	Dominique Denis	Sirey	1989	275
La sécurité dans l'utilisation des substances chimiques au travail	Conférence internationale du travail (77 ; 1990 ; Genève, Suisse)	Bureau international du Travail	1989	—