Culture -- Droit européen — 6 œuvres

Culture -- Droit européen

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6

Période1994–2006

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Politique culturelle de l'Union européenne et protection communautaire des biens culturels	Fabien Jakob	Bénévent	2006	152
Les compétences culturelles de la Communauté européenne	Bénédicte Flamand-Lévy, Université Paul Cézanne. Aix-Marseille	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	472
L'exception culturelle	Jean-Michel Baer	En temps réel	2003	58
Textes concernant le domaine de la culture au niveau de l'Union européenne	Union européenne. Conseil	Office des publications officielles des Communautés européennes	2002	236
Textes concernant le domaine de la culture au niveau de l'Union européenne	Union européenne. Conseil	Office des publications officielles des Communautés européennes	1998	249
Textes concernant le domaine de la culture au niveau de la Communauté européenne	Union européenne. Conseil	Office des publications officielles des Communautés européennes	1994	211