Conventions collectives

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Œuvres classées1 728

Période1910–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention collective nationale, Fabrique d'articles de papeterie (ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres)	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1978	136
Convention collective nationale, Fleuristes	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1978	18
Convention collective nationale, Hôtels et restaurants	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1978	—
Convention collective nationale, Négoce du tissu	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1978	31
Convention collective nationale, Personnel des agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1978	35
Convention collective nationale, Personnel des services interentreprises de médecine du travail 1978	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1978	45
Convention collective nationale, Travail mécanique du bois, scieries, négoce et importation des bois	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1978	220
Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1978	154
Convention collective nationale, Établissements d'enseignement de la conduite des véhicules à moteur	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1978	—
Convention collective nationale des cabinets d'architectes	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	66
Convention collective nationale du commerce électronique, radio-télévision et équipement ménager	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	37
Convention collective nationale, Entreprises de commerce de gros de jouets, bimbeloterie, bazars	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	16
Convention collective nationale, Esthétique	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1977	—
Convention collective nationale, Esthétique	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	35
Convention collective nationale, Établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur	France. Ministère du travail et de la participation	Impr. de journaux officiels	1977	—
Convention collective nationale, Établissements d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	20
Conventions collectives ,Négoce des matériaux de construction	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	105
Conventions collectives nationales des industries de carrières et de matériaux	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1977	252
La Convention collective de travail en droit international	Institut de relations internationales. Dijon, Pierre Rodière	A.N.R.T.	1977	—
Convention collective nationale, Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1976	101
Convention collective nationale, Commerce, location et réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, bâtiment et manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardin et d'espaces verts	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1976	62
Convention collective nationale, Ingénieurs et cadres de la métallurgie	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1976	45
Convention collective nationale du caoutchouc	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1975	120
Convention collective nationale, Commerce de gros	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1975	96
Convention collective nationale, Commerce électronique, radio-télévision et équipement ménager	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1975	34
Convention collective, Librairie de détail de la région parisienne	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1975	42
La Réglementation des professions comptables	Claude Dunet, Joseph Hannedouche	J. Hannedouche	1975	106
Les conventions collectives	Jacques Dugowson, Michèle Cohen, Myette Hébrant, Pierre Carpentier	OFRATEME [prod., distrib.]	1975	—
Convention collective régionale, Industries métallurgiques (Région parisienne)	France. Ministère du travail (1974-1978)	Impr. de journaux officiels	1974	169
Convention collective nationale des cabinets d'architectes	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	51
Convention collective nationale, Agences générales d'assurances	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	32
Convention collective nationale, Commerce de gros	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	88
Convention collective nationale, Commerce de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	18
Convention collective nationale, Commerce électronique, radio-télévision et équipement ménager	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	30
Convention collective nationale, Commerce, location et réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, bâtiment et manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardin et d'espaces verts	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	53
Conventions collectives nationales des industries de carrières et de matériaux	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1973-1974)	Impr. de journaux officiels	1973	190
Convention collective nationale du caoutchouc	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1969-1972)	Impr. de journaux officiels	1972	109
Convention collective régionale, Industries métallurgiques (Région parisienne)	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1969-1972)	Impr. de journaux officiels	1971	169
Conventions collectives nationales des industries de carrières et de matériaux	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1969-1972)	Impr. de journaux officiels	1971	165
Convention collective nationale, Industries de la maroquinerie, des articles de voyage	France. Ministère du travail, de l'emploi et de la population (1969-1972)	Impr. de journaux officiels	1970	60