Contrats

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées488

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du commerce international	Clotilde Jourdain-Fortier, Marc Mignot	LexisNexis	2016	564
Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats	France, Guillaume Goetz-Charlier, Jean-Jacques Daigre	Legi team éditions	2016	242
Droit des contrats spéciaux	Laurent Aynès, Philippe Malaurie, Pierre-Yves Gautier	LGDJ	2016	748
Droit des obligations	Jean-Raphaël Demarchi, Sophie Druffin-Bricca	Gualino	2016	81
Droit des obligations	Jean-Raphaël Demarchi, Marie-Cécile Lasserre	Gualino	2016	73
Droit sénégalais des contrats immobiliers	Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye	l'Harmattan-Sénégal	2016	302
Introduction au droit des contrats	Marie Pierre, Olivier Prades	Ellipses	2016	143
L'imprévision	Émilie Labrot	Éd. l'Harmattan	2016	684
La réforme du droit des contrats	Association Henri Capitant. Journée nationale (2015 ; Nancy), Institut François Gény. Nancy, Philippe Chauviré	Dalloz	2016	110
Le civisme contractuel en droit de l'OHADA et en droit européen	Jean Joss Milingo Ellong	Éd. l'Harmattan	2016	584
Le contrat	Frédérique Cohet	Presses universitaires de Grenoble	2016	205
Le contrat à forfait	Maud Lagelée-Heymann	IRJS éditions	2016	458
Le droit commun des contrats	Conférence UB3 (Bruxelles), Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles, Rafaël Jafferali, Université Saint-Louis. Faculté de droit. Bruxelles, Université libre de Bruxelles. Faculté de droit et de criminologie (1970-....)	Bruylant	2016	309
Le droit des contrats en schémas	Johan Dechepy-Tellier, Johanna Guillaumé	Ellipses	2016	377
Le droit des contrats réformé	Alexis Marraud des Grottes, Étienne Boursican	Fauves éditions	2016	147
Le nouveau droit des contrats	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino	2016	80
Le nouveau droit des contrats et des obligations	François Chénedé	Dalloz	2016	246
Le nouveau droit des obligations et des contrats	François Chénedé	Dalloz	2016	426
Les indispensables du droit des contrats spéciaux	Marc-Olivier Huchet	Ellipses	2016	245
Réforme du droit des contrats	Barthélémy Mercadal, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2016	408
Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations	Olivier Deshayes, Thomas Genicon, Yves-Marie Laithier	LexisNexis	2016	960
De l'obligation d'information dans les contrats	Muriel Fabre-Magnan	LGDJ-Lextenso éditions	2015	573
Droit des contrats	Dimitri Houtcieff	Larcier	2015	511
Guide de l'anglais des contrats d'affaires	Magali Julian, Myriam Deman	Lexis Nexis	2015	587
Incidence des règles d'Unidroit sur le droit des contrats en Europe	Isabelle Rueda	LGDJ-Lextenso éditions	2015	545
L'effet relatif du contrat	Didier Veillon, Institut d'histoire du droit. Poitiers, Journées d'études Poitiers-Roma Tre (11 ; 2013 ; Poitiers), Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot, Équipe de recherche en droit privé. Poitiers	Faculté Droit & sciences sociales, Université de Poitiers	2015	190
L'essentiel du droit des contrats spéciaux	Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet	Gualino-Lextenso éditions	2015	173
La réforme du droit des contrats	France. Cour d'appel. Montpellier, Journée Cambacérès (01 ; 2015 ; Montpellier), Université de Montpellier. Faculté de droit et de science politique (2015-....)	Université de Montpellier, Faculté de droit et de science politique	2015	291
Le contrat de prêt	Garance Cattalano-Cloarec	LGDJ-Lextenso éditions	2015	459
Opérations de crédit	Dominique Legeais	LexisNexis	2015	1187
Societas quid sit	Luisa Brunori	Mare & Martin	2015	247
Contrat psychologique et organisations	Denise M. Rousseau, Pascale de Rozario, Rémi Jardat, Yvon Pesqueux	Pearson éd.	2014	373
Cours de droit civil, contrats	Frédéric Zenati-Castaing, Thierry Revet	Presses universitaires de France	2014	477
Du bon usage de la contractualisation en droit de la propriété littéraire et artistique	Pierre-Dominique Cervetti	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2014	686
L'essentiel du droit des contrats spéciaux	Marc Désert	Studyrama	2014	126
La lettre de mission, en pratique	Ordre des experts-comptables. Conseil supérieur. France	Ordre des experts-comptables (Saint-Etienne, impr. de Dumas)	2014	67
La notion de contrat unilatéral	Marc-Olivier Barbaud	LGDJ-Lextenso éd.	2014	541
La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel	Evan Raschel	Faculté droit et sciences sociales Université de Poitiers	2014	488
Le principe de la force obligatoire du contrat à l'épreuve du développement de l'unilatéralisme	Pierre Lemay	Mare & Martin	2014	567
Les principes directeurs du droit des contrats	Rita Khoriaty	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2014	349