Construction -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées181

Période1932–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La réforme des autorisations d'urbanisme	Jean-Philippe Meng, Patrick Hocreitère, Valérie Gueguen	impr. de Berger-Levrault	2007	430
Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	109
Urbanisme, construction 2008-2009	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	1496
Code de la construction et de l'habitation, 2007	Alain Durance, France, Jean-Michel Berly	Litec	2006	1153
Guide de rédaction des marchés privés de construction	Catherine Delarc, Christian Péchereau	Le Moniteur	2006	619
Mérule, certification "1532"	Organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment et des activités annexes. France	SEBTP	2006	58
Code de la construction et de l'habitation	Alain Durance, France, Patrice Cornille	Litec	2005	1299
Faire construire	Dominique Lefebvre	Chiron éd.	2005	335
Guide pratique de la loi MOP	Bertrand Couette	Eyrolles	2005	550
L'actualité du droit immobilier et de la construction	Alain Guillotin, Institut de droit immobilier. Assises. La Garde, Var (01 ; 2004)	Édilaix	2005	210
Urbanisme, construction 2006-2007	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2005	1453
Accès à la réglementation technique	Centre d'assistance technique et de documentation. France, Pierre Morel	CATED	2004	—
Guide des formalités à l'ouverture d'un chantier de bâtiment en région parisienne	Fédération française du bâtiment, Syndicat des entrepreneurs de construction Paris-Ile-de-France	Pro construction	2004	—
Le livre blanc des architectes	François Pélegrin, Jean-François Susini, Ordre des architectes. Conseil national. France, Patrick Colombier, Syndicat de l'architecture. France, Union nationale des syndicats français d'architectes	Ordre des architectes	2004	58
Les immeubles menaçant ruine	Francis Pian	Sorman	2004	66
Le logement décent, de la réglementation au terrain	Bernard Prévot	Techni.Cités	2003	111
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme, construction 2004-2005	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2003	1416
Recueil de solutions d'examens professionnels Tome 3	Annie André, Didier Krajeski, Georges Morin, Guillaume Daudré, Jean-Pierre Gilles, Marie-Cécile Forgeard, Michel Vion, Richard Crône	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	2003	532
Code de la construction et de l'habitation, 2002-2003	Alain Durance, France, Patrice Cornille	Litec	2002	1441
Formation continue à la maîtrise d'ouvrage privée	Ecole spéciale d'architecture. Paris	Ecole spéciale d'architecture	2002	32
Mémento des marchés privés de travaux	Patricia Grelier Wyckoff	Eyrolles	2002	123
B-A-BAT	François Daurys-Fougeray	TOP éd.	2001	319
Construire une maison, acheter un logement neuf	France	Direction des Journaux officiels	2001	162
Contrôle technique de la construction	Daniel Couffignal, Jacques Clément	AFNOR	2001	314
Droit de la construction en Allemagne	Chambre franco-allemande de commerce et d'industrie, Götz-Sebastian Hök	Chambre franco-allemande de commerce et d'industrie	2001	—
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme, construction 2002-2003	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2001	1391
Code de la construction et de l'habitation, 2000	Alain Durance, France, Patrice Cornille	Litec	2000	1545
La loi 85-704 relative à la maîtrise d'ouvrage publique	Benoît Leuret, France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction des relations avec les publics et de la communication, Roger Grasa	France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction des relations avec les publics et de la communication	2000	—
Le maire et la police des édifices menaçant ruine	Michel Wendling	Ed. de la lettre du cadre territorial	2000	81
Pratique du droit de la construction	Frédérique Stéphan, Patricia Grelier Wyckoff	Eyrolles	2000	320
Aménagement urbain et bâti existant	Gilles Godfrin	LGDJ	1999	467
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme construction, 2000-2001	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1999	1382
Recueil de solutions d'examens professionnels Tome 3	Georges Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1999	561
Guide pratique de l'exécution des contrats internationaux de construction	Roger Ph. Budin	impr. de Staempfli	1998	298
B-A-BAT	François Daurys-Fougeray	TOP éd.	1997	334
Code de la construction et de l'habitation	France	Direction des Journaux officiels	1997	305
Construction	Centre national de la fonction publique territoriale. France	CNFPT	1997	283
Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban	Hyam Mallat	Bruylant	1997	335
Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme construction 1998-1999	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1997	1309
Panorama des marchés de l'architecture	Centre français du commerce extérieur. Direction des industries et services, Samy Jabnouni	Éd du CFCE	1997	—