Compensation — 9 œuvres
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Œuvres classées 9
Période 1817–2023
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages La compensation internationale des pertes Kevin Pôtel , Pieter-Jan Wouters Larcier 2023 201 Wergeld ou Uueregildus ? Christophe Camby Droz 2013 576 La compensation multilatérale Jacques Béguin , Myriam Roussille Dalloz 2006 473 La compensation dite multilatérale Anne-Valérie Delozière-Le Fur , Université Panthéon-Assas. Paris Éd. Panthéon-Assas 2003 398 La connexité en droit civil Serge Arzalier Éd. l'Harmattan 2002 374 La Compensation et les droits des tiers Guy Duboc Librairie générale de droit et de jurisprudence 1989 310 Les Programmes de conversion des dettes en fonds propres Dominique Namur Faculté de sciences économiques et de gestion 1988 — Thèse pour la licence, présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 13 décembre 1849, à midi Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) , Édouard Engelhardt impr. de P.-A. Dannbach 1849 35 Acte public sur la compensation et la confusion soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg mardi 18 mars 1817, à quatre heures de relevée pour obtenir le grade de licencié en droit par N.-S.-J. Blaize bachelier en droit de Nancy, département de la Meurthe François-Laurent-Xavier Levrault , Nicolas-Sigisbert-Jules Blaize , Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970) — 1817 15