Circulation aérienne -- Droit — 59 œuvres

Circulation aérienne -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées59

Période1963–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale	France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	Direction générale de l'aviation civile	1994	42
Services de la circulation aérienne, annexe 11 à la Convention relative à l'aviation civile internationale	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1994	54
Le réglement de la circulation aérienne	Martial Coutouvre	Institut de formation aéronautique	1993	304
Réglementation	Jean-Marie Cousinet	Institut de formation aéronautique	1992	—
Réglementation de la circulation aérienne	France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	Cépaduès éd.	1992	32
Recueil de textes réglementaires à l'usage des navigants de l'aéronautique civile	France. Direction générale de l'aviation civile	Teknea	1991	174
Réglementation du personnel navigant des entreprises de transport	Pierre Carme	Ecole nationale de l'Aviation civile, Département Transport aérien	1991	185
Réglementation aéronautique et spatiale	France. Ministère de la défense, France. État-major de l'armée de l'air et de l'espace	impr. nationale	1990	—
Règlementation en circulation aérienne	Étienne Legrand	École nationale de l'aviation civile (Massy, Impr. la Familiale)	1989	182
Réglementation de la circulation aérienne	France. Direction de la navigation aérienne	Service de l'information aéronautique	1989	—
Instruction ministérielle du 9 juin 1961 relative aux Services d'information aéronautique	France. Direction générale de l'aviation civile	Service de l'information aéronautique	1988	—
Recueil de textes réglementaires à l'usage des navigants de l'aéronautique civile	France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	SFACT	1988	144
La Circulation aérienne en France	Étienne Legrand	École nationale de l'aviation civile (Massy, Impr. la Familiale)	1987	79
Réglementation de la circulation aérienne	Claude Debono	École nationale de l'aviation civile (Massy, Impr. la Familiale)	1985	299
La Navigation aérienne	France. Direction générale des douanes et droits indirects	impr. nationale	1984	—
Règlementation aérienne	Bernard Dabin	Examinair	1982	150
V.F.R. Flying in France	Association des pilotes privés avion. France, France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	1982	18
Règles de l'air, annexe 2 à la Convention relative à l'aviation civile internationale	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1981	43
Code de l'aviation civile	France	Journal officiel de la République française	1963	—