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Brevets d'invention -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées347
Période1823–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Droit des brevetsAnne-Catherine Chiariny-Daudet, Emmanuel Py, Matthieu DhenneLexisNexis2024623
Les trolls de brevetsBertrand SautierLexisNexis2024379
Des brevets en droit congolaisRoger Eale Mpakama"Academia"2023254
L'expropriation par le droitChristian BessyEHESS2022261
Droit des brevets d'inventionMireille BuydensLarcier2020562
Réchauffement climatique et droit des brevetsRomain SoustelleÉd. l'Harmattan2020161
Les accords de report d'entréeWalid ChaiehloudjInstitut de droit de la concurrence2019545
Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'inventionOlivier HubertLexisNexis2017663
L'évolution contemporaine de la notion de brevetabilitéAxelle LouisPresses universitaires d'Aix-Marseille2017391
Ceci n'est pas une copieChris MeplonLannoo2016238
Technique et droit des brevetsJean-Christophe Galloux, Matthieu DhenneLexisNexis2016490
L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelleCentre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle. Colloque. Grenoble (2014 ; Grenoble), Jean-Michel BruguièreDalloz2015152
Droit des brevets et santé publique dans l'espace OAPIPatrick Juvet Lowé GnintedemPresses universitaires d'Aix-Marseille2014446
Le brevet d'invention au CamerounMathieu TankeuÉd. l'Harmattan2014122
Droit de la propriété industrielle Tome 2Jérôme PassaLGDJ-Lextenso éd.20131059
L'obtention des brevets pharmaceutiques en AfriquePatrick Juvet Lowé GnintedemÉd. l'Harmattan2013210
Droit des brevets d'invention et du savoir-faireBernard Remiche, Vincent CassiersLarcier2010742
Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissanceDominique Guellec, France. Conseil d'analyse économique, Jean-Claude Prager, Thierry MadièsLa documentation française2010255
La protection juridique des inventions dans les relations commerciales entre la France et la ChineJun min RenYou-Feng2007592
Brevetabilité de la biologie en 2006Jacques PeuscetLexisNexis-Litec2006119
Breveter l'humain ?Cécile OlivaÉd. l'Harmattan2006186
Brevets & designChristophe Saam, Pascal KosterPresses polytechniques et universitaires romandes2006101
Litiges de contrefaçon de brevetsFrédéric Bourguet, Institut national de la propriété industrielle. France, Isabelle LerouxLa documentation française2006127
L'obsolescence du droit mondial des inventionsAnna ManciniBuenos books international2005107
La valorisation par la propriété intellectuelleCatherine Meunier, Université de Nantes. Cellule de valorisation de la rechercheUniversité de Nantes2004145
Le temps dans les propriétés intellectuellesStéphanie LacourLitec2004560
Le régime juridique du brevet dans l'Union européenneAnne-Sophie Gourdin-LamblinTec & doc2003347
Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilitéStanislas Roux-VaillardPresses universitaires de Strasbourg2003366
Propriété intellectuelleDaniel Cohen, France. Conseil d'analyse économique, Lionel FontagnéLa documentation française2003193
Réussir avec son inventionBernard DiasÉditions du Puits fleuri2003191
Cosmos-B Vol. 2002-001Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-002Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-003Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-004Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-005Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-006Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-007Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-008Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-009Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
Cosmos-B Vol. 2002-010Institut national de la propriété industrielle. France, Institut national de la propriété industrielle. FranceInstitut national de la propriété industrielle2002—
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