Banques -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées166

Période1953–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Économie bancaire	Nicolas Venard	Bréal	2001	190
Droit bancaire et financement des marchés publics	André Delvaux, François Moïses	Larcier	2000	122
L'exploitant de banque et le droit	François Ribay, Patrice Bouteiller	"Banque éd."	2000	334
La loi bancaire	Association française des banques	AFB diff.	2000	85
La surveillance du secteur financier au Luxembourg	Guy Ludovissy	Promoculture	2000	223
Professions et activités réglementées	François Ribay, Éric Thiercelin	AFB diff.	2000	157
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe Tome I. - Volume 2	Arnaud Montebourg, France. Assemblée nationale. Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe (1958-....), Vincent Peillon	Édition 1	2000	328
Droit bancaire et financier	Alain P. Gourio, Association européenne pour le droit bancaire et financier. Comité national. France, Bertrand Bréhier, Hubert de Vauplane, Jean-Jacques Daigre, Jean-Pierre Mattout	"Banque éd."	1999	430
Instruments de crédit et de paiement	Stéphane Piédelièvre	Dalloz	1999	247
Le private banking au Luxembourg	Fernand Entringer, Roger Greden	Promoculture	1999	175
Le régime des incapacités et la banque	Association française des banques	AFB diff.	1999	76
Le secret professionnel du banquier	Anne Teissier, Institut de sciences pénales et de criminologie. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	1999	709
Économie bancaire	Laurence Scialom	la Découverte	1999	121
15 ans d'application de la loi Dailly	Alain Cerles, Association française des banques, Éric Thiercelin	AFB diffusion	1998	83
Droit et déontologie des activités financières en Allemagne	Alice Pezard, Jean-Philippe Rageade	La documentation française	1998	235
Droit et déontologie des activités financières en France	Alice Pezard, Guillaume Eliet	AEF, Association d'économie financière	1997	294
Droit et déontologie des activités financières, comparaison internationale	Alice Pezard, Guillaume Eliet	[Association d'économie financière]	1997	247
La réglementation bancaire	Jean-Claude Trichet, Pierre-Henri Cassou	Éditions SÉFI	1997	494
Mélanges AEDBF-France, 1997	Association européenne pour le droit bancaire et financier. Comité national. France, Hubert de Vauplane, Jean-Pierre Mattout	La Revue Banque éd.	1997	316
Droit bancaire international	Jean-Pierre Mattout	La Revue Banque éd.	1996	418
L'exploitant de banque et le droit	François Ribay, Patrice Bouteiller	La Revue Banque éd.	1996	286
Rapport d'information sur la situation et les perspectives du système bancaire français	Alain Lambert, France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	1996	—
Rapport d'information sur les modalités de surveillance et de contrôle des établissements de crédit	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Philippe Auberger	Assemblée Nationale	1996	69
Traité de droit commercial Tome 2	Georges Ripert, Michel Germain, Philippe Delebecque, René Roblot	LGDJ	1996	1364
Droit bancaire	Jean-Pierre Deschanel	Dalloz	1995	137
Le droit bancaire	Rīmūn Farḥāt	LGDJ	1995	368
Votre banquier	Jean-Pierre Garçon	F1rst	1995	154
Droit bancaire	Thierry Bonneau	Montchrestien	1994	518
Faites sauter les banques	France Le Gallo	Première ligne	1994	213
Le droit bancaire	Alain Couret, Frédéric Peltier, Jean Devèze	Presses universitaires de France	1994	126
Rapport annuel au Conseil national du crédit 1993	Banque de France. Direction des établissements de crédit, Comité de la réglementation bancaire et financière. France, Conseil national du crédit et du titre. France	Direction des établissements de crédit	1994	258
Rapport annuel au Conseil national du crédit 1993	Banque de France. Direction des établissements de crédit, Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement. France, Conseil national du crédit et du titre. France	Comité des établissements de crédit	1994	458
Textes relatifs à l'information financière publiée par les établissements de crédit	France	AIDEC	1994	—
Eléments de droit bancaire	Didier Martin	CFPB services	1993	450
L'exploitant de banque et le droit	François Ribay, Patrice Bouteiller	La Revue Banque éd.	1993	215
La réforme des procédures civiles d'exécution	Jean-Marc Delleci	La Revue Banque éd.	1993	283
La réglementation prudentielle des banques	Conférences Walras-Pareto (1992), Jean Tirole, Mathias Dewatripont	Payot-Lausanne	1993	177
Rapport annuel au Conseil national du crédit 1992	Banque de France. Direction des établissements de crédit, Comité de la réglementation bancaire et financière. France, Conseil national du crédit et du titre. France	Comité de la réglementation bancaire	1993	247
Rapport annuel au Conseil national du crédit 1992	Banque de France. Direction des établissements de crédit, Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement. France, Conseil national du crédit et du titre. France	Comité des établissements de crédit	1993	431
Droit bancaire	Christian Gavalda, Jean Stoufflet	Litec	1992	440