Admission temporaire — 8 œuvres

Admission temporaire

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées8

Période1984–2006

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Convention relative à l'admission temporaire	Conseil de coopération douanière	Organisation mondiale des douanes	2006	—
Carnet de passage en douane ATA	Chambre de commerce et d'industrie. Direction des ressources centrales d'appui. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1996	85
Carnets de passages en douane	Chambre de commerce et d'industrie. Direction de l'information, de l'appui et du développement international des entreprises. Paris	CCIP	1990	163
Comment utiliser un carnet de passage en douane ATA	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1989	20
Comment utiliser un carnet de passage en douane ATA ?	Chambre de commerce et d'industrie. Direction des relations internationales. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1987	20
Carnets de passages en douane	Chambre de commerce et d'industrie. Direction des relations internationales. Paris	CCIP	1986	153
La Circulation temporaire de marchandises communautaires dans la Communauté européenne	Communautés européennes. Commission	Office des publications officielles des Communautés européennes	1985	48
Régimes douaniers de la prospection commerciale des carnets ATA des foires et expositions	France. Direction générale des douanes et droits indirects	impr. nationale	1984	62