Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
| Titre | Auteur(s) | Éditeur | Année | Pages |
|---|---|---|---|---|
| La Règle du non-cumul du possessoire et du pétitoire | Elisabeth Michelet | Librairie générale de droit et de jurisprudence | 1973 | 266 |
