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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
(Conseil des finances.) G. de Tours. Election de Mayenne. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
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(Conseil des finances.) G. de Tours. Election de Richelieu Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Tours. Election de Tours. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissonsFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) G. de Tours. Election du Mans. Tarif des droits d'aidesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarif des droits d'aides de l'élection d'Eu. ParisFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarif des droits d'aides de l'élection d'IssoudunFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarif des droits d'aides de l'élection de CognacFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarif des droits d'aides de l'élection de MontereauFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarif des droits d'aides de l'élection de ParisFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(Conseil des finances.) Tarifs des droits d'aides de la généralité de BourgesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
Délibération de MM. les régisseurs généraux de la caisse des remboursements et des droits rétablis, au sujet des confiscations et amendesFerme générale. FranceVve Saugrain et1723—
Délibération de MM. les sous-fermiers du tabac des provinces de Lyonnais, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon, pour le partage des captures, confiscations et amendes, à commencer du 1er janvier 1723, pour le bail de J.-B. TournelleFerme générale. FranceVve Saugrain et1723—
Etat des matières sujettes au payement de la confirmation à cause de l'heureux avènement à la couronneFranceVve Saugrain et17233
G. d'Amiens. E. d'Amiens. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons, dans la ville et paroisses dépendantes de l'élection d'Amiens. Arrêté au conseil des financesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Amiens. E. de Montdidier. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Amiens. Election de Péronne. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Orléans. Election de Montargis. Tarif des droits d'aides. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Orléans. Election de Pithiviers. Tarif des droits d'aides. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Orléans. Election de Romorantin. Tarif des droits d'aides. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. d'Orléans. Tarif des droits d'aides de l'élection d' Orléans. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Châlons. Election de Châlons. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir dans la ville de Châlons sur les vins, eaux-de-vie et autres boissons. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Châlons. Election de Rethel. Tarif des droits d'aides. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Lyon. Election de S. Etienne. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(G. de Moulins.) Tarif des droits d'aides de l'élection de Châtel. Chinon. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
(G. de Moulins.) Tarifs des droits d'aides de l'élection de Gannat. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Paris. E. de Beauvais. Tarif des droits d'aides de l'élection de Beauvais (arrêté au conseil des finances)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Paris. E. de Compiègne. Tarif des droits d'aides de l'élection de Compiègne (arrêté au conseil des finances)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Paris. E. de Coulommiers. Tarif des droits d'aides de l'élection de Coulommiers (arrêté au conseil des finances)France. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Poitiers. E. de Chatellerault. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons dans la ville et paroisses dépendantes de l'élection de Châtellerault. Arrêté au conseil des financesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—
G. de Poitiers. E. de Fontenay. Tarif des droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons dans la ville et paroisses dépendantes de l'élection de Fontenay. Arrêté au conseil des financesFrance. Conseil des financesVve Saugrain et1723—