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356 œuvres

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Discours de M. de Serre,... prononcé dans la séance du 6 juin, sur la proposition de M. Camille Jordan, tendant à ajourner la discussion du projet de loi sur les élections, à l'occasion des désordres qui ont eu lieu à Paris, le 5 juinde SerreVve Agasse1820
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Discours de M. de Serre,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 30 mai 1820de SerreVve Agasse1820—
Discours de M. de Villèle,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 19 mai 1820Joseph de VillèleVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Bignon,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23 mars 1820Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Cuvier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 24 mai 1820Georges CuvierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Méchin,... sur le rapport de la commission des pétitions, prononcé dans la séance du 14 janvier 1820Alexandre-Edme MéchinVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, prononcé dans la séance du 15 avril 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, à l'occasion des approvisionnements de la ville de Paris en 1816-1817, prononcé dans la séance du 19 avril 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du 31 mai 1820, sur le projet de loi relatif aux électionsÉtienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion générale du budget de 1820, prononcé à la séance du 15 juin 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion relative à la pétition de M. Madier de Montjau, prononcé dans la séance du 25 avril 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le traité conclu avec le dey d'Alger, prononcé dans les séances des 11 et 14 juillet 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé en comité secret de la Chambre des députés, le 3 mai 1820, sur la proposition d'une adresse au roi faite par M. ManuelÉtienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 18 mai 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23 mars 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 24 mars 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 8 mars 1820Étienne-Denis PasquierVve Agasse1820—
Discours de M. le Cte Girardin,... sur un amendement au projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 30 mars 1820Stanislas GirardinVve Agasse18208
Discours de M. le Cte Portalis,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 22 mars 1820Joseph-Marie PortalisVve Agasse1820—
Discours de M. le Cte Siméon,... sur l'article Ier du projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 26 mai 1820Joseph-Jérôme SiméonVve Agasse1820—
Discours de M. le Cte Siméon,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 7 mars 1820Joseph-Jérôme SiméonVve Agasse1820—
Discours de M. le Cte de La Bourdonnaye,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 15 mai 1820François-Régis de La BourdonnayeVve Agasse1820—
Discours de M. le Mis Doria,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820Joseph André DoriaVve Agasse182012
Discours de M. le Mis Doria,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820Mis DoriaVve Agasse1820—
Opinion de M. Bogne de Faye,... dans la discussion du budget de 1820, prononcée dans la séance du 18 juin 1820Pierre-François-Jean Bogne de FayeVve Agasse1820—
Opinion de M. Chabron de Solilhac,... sur le projet de loi relatif aux elections, prononcée dans la séance du 17 mai 1820Georges Marcellin Chabron de SolilhacVve Agasse1820—
Opinion de M. Charles Sapey,... sur l'article 1er du projet de loi relatif aux élections, prononcée dans la séance du 26 mai 1820Charles SapeyVve Agasse182014
Opinion de M. Chauvelin,... contre le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques... Séance du 21 mars 1820François Bernard de ChauvelinVve Agasse1820—
Opinion de M. Devaux,... sur la pétition de M. Madier de Montjau relative aux événemens de NîmesAugustin Marie DevauxVve Agasse182016