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356 œuvres

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Discours de M. le Vte de Castelbajac,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour l'exercice de 1823, prononcé dans la séance du 24 février 1823Marie-Barthélemy de CastelbajacVve Agasse1823
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Discours prononcé par M. Delamalle, procureur-général prés la Cour royale d'Angers, pour la rentrée de cette cour le 5 novembre 1823Gaspard-Gilbert DelamalleVve Agasse182316
Observations de M. le Mis de Cordoue,... sur l'article 3 du projet de loi de finances de l'exercice 1824 (enregistrement), présentées dans la séance du 19 avril 1823Mis de CordoueVve Agasse1823—
Discours de M. Bignon,... dans la discussion générale du projet de loi relatif aux feuilles périodiques, prononcé à la séance du 9 février 1822Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1822—
Discours de M. Bogne de Faye,... dans la discussion de la loi de finances de 1823 (budget du ministère des relations extérieures), prononcé dans la séance du 23 juillet 1822Pierre-François-Jean Bogne de FayeVve Agasse1822—
Discours de M. Busson,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement d'un séminaire à Chartres, prononcé dans la séance du 19 juin 1822Jean Baptiste Guillaume BussonVve Agasse1822—
Discours de M. Duvergier de Hauranne,... dans la discussion de l'article 1er du projet de loi relatif aux feuilles périodiques, prononcé à la séance du 12 février 1822Jean-Marie Duvergier de HauranneVve Agasse1822—
Discours de M. Ganilh,... dans la discussion générale du projet de loi relatif à la presse périodique, prononcé à la séance du 9 février 1822Charles GanilhVve Agasse1822—
Discours de M. Josse-Beauvoir,... dans la discussion générale du projet de loi relatif aux feuilles périodiques, prononcé à la séance du 8 février 1822Auguste Guillaume Josse-BeauvoirVve Agasse1822—
Discours de M. Laisné de Villevêque,... dans la discussion de la loi de finances de 1822 (budget du ministère de la Marine), prononcé dans la séance du 2 avril 1822Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse18226
Discours de M. Laisné de Villevêque,... sur le projet de loi relatif aux feuilles périodiques, prononcé dans la séance du 7 février 1822Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1822—
Discours de M. Stanislas Girardin,... dans la discussion de la loi de finances de 1822 (sur les postes), prononcé dans la séance du 12 avril 1822Stanislas GirardinVve Agasse1822—
Discours de M. Teisseire,... dans la discussion de la loi de finances de 1823, budget du ministère de l'intérieur (ponts et chaussées), prononcé dans la séance du 26 juillet 1822Camille-Hyacinthe TeisseireVve Agasse1822—
Discours de M. de Peyronnet,... dans la discussion des articles du projet de loi relatif aux délits de la presse, improvisé dans la séance du 26 janvier 1822Charles-Ignace PeyronnetVve Agasse1822—
Discours de M. de Peyronnet,... dans la discussion des articles du projet de loi relatif aux délits de la presse, improvisé dans la séance du 30 janvier 1822Charles-Ignace PeyronnetVve Agasse1822—
Discours de M. de Peyronnet,... dans la discussion générale du projet de loi relatif aux feuilles périodiques, improvisé à la séance du 9 février 1822Charles-Ignace PeyronnetVve Agasse1822—
Discours de M. de Peyronnet,... improvisé le 6 juin 1822, dans la discussion relative à la validité des électionsCharles-Ignace PeyronnetVve Agasse1822—
Discours de M. de Peyronnet... dans la discussion du projet de loi relatif aux délits de la presse, improvisé dans la séance du 23 janvier 1822Charles-Ignace PeyronnetVve Agasse182215
Discours de M. le Bon Baron,... sur 22 pétitions adressées à la Chambre des députés par plusieurs villes, communes et habitants du département du Var et la ville de Manosque,... prononcé à la séance du 23 février 1822Bon BaronVve Agasse1822—
Discours de M. le Bon de Puymaurin,... sur le rapport d'une pétition présentée par les professeurs de l'Ecole de médecine à Toulouse, prononcé à la séance du 22 juin 1822Jean-Pierre-Casimir de Marcassus PuymaurinVve Agasse1822—
Discours de M. le Cte Partouneaux,... sur 22 pétitions adressées à la Chambre des députés par plusieurs villes, communes et habitants du département du Var et la ville de Manosque,... prononcé à la séance du 23 février 1822Louis PartouneauxVve Agasse1822—
Discours de M. le Mis de Cordoue,... dans la discussion des articles du projet de loi relatif aux délits de la presse, prononcé dans la séance du 31 janvier 1822Mis de CordoueVve Agasse1822—
Opinion de M. Bogne de Faye,... dans la discussion de la loi de finances de 1822 (budget des affaires étrangères), prononcée dans la séance du 20 mars 1822Pierre-François-Jean Bogne de FayeVve Agasse1822—
Opinion de M. Manuel,... sur l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse, amendé par la Chambre des pairs, prononcée à la séance du 23 mars 1822Jacques-Antoine ManuelVve Agasse1822—
Opinion de M. Revelière,... sur le projet de loi relatif aux délits de la presseLouis RevelièreVve Agasse1822—
Opinion de M. Strafforello,... dans la discussion du projet de loi relatif à la police sanitaire... Séance du 18 février 1822Barthélémy Thomas StrafforelloVve Agasse1822—
Opinion de M. le Cte Girardin,... dans la discussion de la loi de finances de 1822 (chapitre V, direction des postes), prononcé dans la séance du 9 avril 1822Stanislas GirardinVve Agasse18228
Paris, 3 Décembre 1822. Monsieur le chevalier, vous connaissez les libelles...Claude-Agrève Lacombe de CrouzetVve Agasse18228
Second discours de M. Laisné de Villevêque,... dans la discussion de la loi de finances de 1822 (budget du ministère de la Marine), prononcé dans la séance du 3 avril 1822...Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1822—
De la représentation nationale et de la souveraineté en Angleterre et en FranceFrançois-Antoine-Joan MazureVve Agasse182172